taxe + frapper

Les principales applications sont le droit d'accise sur la consommation d'énergie, les taxes frappant l'alcool et le tabac ainsi que la fiscalité moins élevée sur le gazole que sur l'essence.Études économiques de l'OCDE, 2010 (Cairn.info)

La taxe frappe les intrants en combustibles fossiles dans tous les secteurs économiques, y compris la demande finale des administrations publiques et des consommateurs.Revue économique de l'OCDE, 2008, Philip Bagnoli, Jean Château, Yong Gun Kim (Cairn.info)

Dans la période récente, les taxes frappant le jeu, la bière et les cigarettes ont beaucoup contribué à la création de fondations.Les dossiers du CAD, 2004 (Cairn.info)

Les deux parties mettent au point les droits de douane, les taxes frappant les produits et les services, mais aussi les réglementations et les formalités.Bulletin de l'Institut Pierre Renouvin, 2011, Chang Su-Yu (Cairn.info)

Cette taxe frappe les chariots et les charrettes qui transportent du vin.Histoire & Sociétés Rurales, 2008, Jean Coudert (Cairn.info)

Ces réductions d'un montant atteignant souvent 40 % de la demande, ont nécessité des milliers d'ordonnances de taxe frappées de très nombreux recours portés devant les chambres de l'instruction.Revue française d'administration publique, 2008, Didier Marshall (Cairn.info)

Plus de taxes frappées par simples lettres de ministres.Jules Michelet (1798-1874)

L'allégement des prélèvements sur le travail peut donc être financé en partie par un relèvement des taxes frappant par exemple l'alcool, les hydrocarbures, le tabac et les cigarettes.Études économiques de l'OCDE, 2007 (Cairn.info)

En outre, le montant total des taxes frappant les carburants et combustibles est stable ou orienté à la baisse.Natures Sciences Sociétés, 2013 (Cairn.info)

L'invocation, ponctuelle, d'une taxe frappant la circulation des capitaux n'a jamais non plus fait l'objet d'un travail de mobilisation interne au parti.Savoir/Agir, 2017, Rafaël Cos (Cairn.info)