taxe internationale
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Sentences with the word taxe internationale
Seule la perspective d'une taxe internationale destinée à alimenter ce fonds pourrait changer la donne.Natures Sciences Sociétés, 2009, Alain Karsenty (Cairn.info)
La taxe internationale doit être perçue comme un instrument de prévention des crises financières, économiques et écologiques.CRISES, RÉGULATION ET SOUTENABILITÉ DU DÉVELOPPEMENT, 2011, Francis KERN, Claire MAINGUY, Eric RUGRAFF (Cairn.info)
Par conséquent, nous présentons les arguments en faveur d'une taxe internationale du carbone.Revue Tiers Monde, 2007, André MEUNIÉ , Béatrice QUENAULT (Cairn.info)
Les règles de prélèvement, les systèmes de recouvrement, la zone d'extension géographique de la taxation et le choix des assiettes constituent les modalités de prélèvement de toute taxe internationale.CRISES, RÉGULATION ET SOUTENABILITÉ DU DÉVELOPPEMENT, 2011, Hubert GÉRARDIN, Jacques POIROT (Cairn.info)
L'idée d'une taxe internationale sur le dioxyde de carbone est certes simpliste.Revue économique de l'OCDE, 2008, Philip Bagnoli, Jean Château, Yong Gun Kim (Cairn.info)
Les critères de répartition du produit de la taxe internationale entre les acteurs et les champs d'action sont multiples.CRISES, RÉGULATION ET SOUTENABILITÉ DU DÉVELOPPEMENT, 2011, Hubert GÉRARDIN, Jacques POIROT (Cairn.info)
Une nouvelle taxe internationale sur les profits des banques ?Capital, 01/07/2010, « Le pouvoir des agences de notation est-il justifié ? »
La taxe internationale peut correspondre à une contribution additionnelle à des taxes nationales déjà existantes ou constituer un impôt nouveau.CRISES, RÉGULATION ET SOUTENABILITÉ DU DÉVELOPPEMENT, 2011, Hubert GÉRARDIN, Jacques POIROT (Cairn.info)
Pour répartir de façon équitable le produit de la taxe internationale, il est nécessaire de rechercher des critères d'égalité entre les individus, ou entre les pays.CRISES, RÉGULATION ET SOUTENABILITÉ DU DÉVELOPPEMENT, 2011, Hubert GÉRARDIN, Jacques POIROT (Cairn.info)
Dans le premier cas, les coûts de collecte sont réduits, sa mise en œuvre est rapide et les prévisions concernant le produit de la taxe internationale sont facilitées.CRISES, RÉGULATION ET SOUTENABILITÉ DU DÉVELOPPEMENT, 2011, Hubert GÉRARDIN, Jacques POIROT (Cairn.info)
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