taxe portuaire

Sans certificat et sans attestation d'assurance, le navire est immobilisé et ne peut plus quitter le port, quelles que soient les taxes portuaires dont il s'acquitterait.Europarl

Dans un port écologique, un navire respectueux de l'environnement serait traité plus rapidement et bénéficierait d'une réduction de la taxe portuaire.Europarl

Cette mesure devrait être financée par une taxe portuaire générale afin que le rejet d’hydrocarbures en mer ne présente plus aucun avantage.Europarl

Les taxes portuaires et les frais locaux peuvent être estimés à environ 10 % de la valeur du chargement en valeur décollage, soit à 8000 euros.Les temps modernes, 2006, François Garçon (Cairn.info)

Elle prouve que lorsqu'une large part des frais liés au dépôt sont couverts par les taxes portuaires générales, il n'y a pas d'incitation à rejeter les déchets d'exploitation en mer.Europarl

La perception de taxes portuaires sur le transit aurait suffi à assurer une partie de la prospérité civique.Dialogues d'Histoire Ancienne, 2016, Franck Prêteux (Cairn.info)

Les pouvoirs locaux, seigneurs laïques ou abbayes, interfèrent peu dans le devenir des petits ports, sinon pour prélever une partie des taxes portuaires.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2003 (Cairn.info)

On comprend pourquoi : leur habileté permet de gagner un temps précieux, et donc de rogner sur les taxes portuaires dues par l'armateur.La pensée de midi, 2008, Marcel Cohen, Renaud Ego (Cairn.info)

Pour ces derniers, le propriétaire est connu, va régler les taxes portuaires mais ne va jamais sortir le bateau.Ouest-France, Emmanuelle CADIEU, 16/08/2021