tenure
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Sentences with the word tenure
En dehors de la bureaucratie centrale responsable de l'impôt, la plupart des institutions économiques étaient centrées autour de régimes locaux de tenure de la terre.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2002, Joseph G. Manning (Cairn.info)
D'autres alléguaient l'illégalité des baux et leur tenure onéreuse, contraire à la colonisation et au progrès des îles.Narcisse-Henri-Édouard Faucher de Saint-Maurice (1844-1897)
Ils cherchent aujourd'hui à s'en débarrasser pour récupérer leurs tenures et à les remplacer par des vachers salariés.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2002, Henri Favre (Cairn.info)
Voilà bien l'indice que la distinction entre les tenures ne correspondait plus à une distinction tranchée entre les personnes.Charles-Victor Langlois (1863-1929)
La cérémonie du piquet marque symboliquement la concession d'une tenure à son titulaire.Histoire & Sociétés Rurales, 2018, Baptiste Fiette (Cairn.info)
D'où l'élaboration de ce système de tenure, que l'on comprend par les annales de procès auxquels ce système donnait parfois lieu.Mouvements, 2015, Vincent Bourdeau, Ève Poulteau (Cairn.info)
Ce simple chiffre permet de réaffirmer combien il est illusoire d'identifier, même approximativement, exploitation et tenure.Revue historique, 2002, Fabrice Mouthon (Cairn.info)
Ce département tente d'ailleurs de s'opposer aux critères imposés pour l'accès à la tenure et à la progression salariale.Droit et société, 2013, Émilie Biland (Cairn.info)
Et puisque le contrat est forcément rare quand la tenure est perpétuelle, s'agit-il même de contrastes massifs ou de nuances jouant à la marge ?Histoire & Sociétés Rurales, 2018, Roland Viader (Cairn.info)
De plus, les enseignants engagés dans le marathon de la tenure avec certaines règles du jeu en tête n'acceptent pas facilement d'en changer.Revue du Mauss, 2009, Michel Berry (Cairn.info)
C'est des espèces de fiefs moraux dont la tenure oblige envers le souverain, et ici le souverain est certes aujourd'hui le peuple.Honoré de Balzac (1799-1850)
Après la tenure, un professeur est rémunéré pour son investissement dans la connaissance.Commentaire, 2009, Robert Gary-Bobo, Alain Trannoy (Cairn.info)
En 1973, 94 % des universités et collèges américains accordaient la tenure.Commentaire, 2009, Robert Gary-Bobo, Alain Trannoy (Cairn.info)
C'est elle qui avait inspiré l'idée au bureau colonial de faire passer l'acte des tenures pour empêcher les lois françaises d'être étendues à ces townships.François-Xavier Garneau (1809-1866)
Soixante-seize ans après la concession de ces îles, un bureau fut chargé par le parlement, de s'enquérir de la tenure des terres de l'archipel.Narcisse-Henri-Édouard Faucher de Saint-Maurice (1844-1897)
La grande charte (édition de 1217) défend d'aliéner les fiefs dans une mesure telle que ce qui reste ne suffise plus pour répondre des charges attachées à la tenure militaire.Charles-Victor Langlois (1863-1929)
Cela signifie que l'administration palatiale conçoit idéalement les tenures, comme si elles avaient parfaitement la forme d'un rectangle.Histoire & Sociétés Rurales, 2018, Baptiste Fiette (Cairn.info)
C'est-à-dire que pour ce dernier la propriété sera libre de tout lien (tenure).La Revue des Sciences de Gestion, 2009, Louis B. Ferguson (Cairn.info)
Il présente aussi les trois niveaux traditionnels de la tenure normande : la vavassorie, le vilainage et le bordage (ou cotage).Revue historique, 2005 (Cairn.info)
Mais il serait injuste d'en accuser seulement les habitants eux-mêmes ; la faute en est aussi aux conditions de la tenure du sol.Élisée Reclus (1830-1905)
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