terrain agricole
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Sentences with the word terrain agricole
Sans surprise, dans un département où le terrain agricole était rare, seuls trois agriculteurs sur 768 avaient pu se réinstaller.Pôle Sud, 2006, Yann Scioldo-Zürcher (Cairn.info)
Elle possède un grand terrain agricole et surtout des immeubles en ville, dont les loyers constituent une large part de ses ressources.Revue d'histoire de la protection sociale, 2015, Dominique Dessertine (Cairn.info)
La taxe sur les résidences mobile et la taxe sur la vente de terrains agricoles rendus constructibles sont également des impôts locaux.Capital, 23/11/2018, « Impôts locaux : quels sont-ils ? »
Tous les quatre se dirigent vers un terrain agricole, à quelques mètres de la place, vers leur lieu d'action.Ouest-France, 02/07/2021
La deuxième cause est due à l'incurie avec laquelle sont maintenus les terrains agricoles limitrophes comportant des prés non fauchés qui deviennent de terribles dépôts de foin hautement inflammables.Europarl
En parallèle, il engage des recherches pour l'acquisition d'un terrain agricole.Ouest-France, 08/11/2020
Le 26 mai 2021, ils ont eu la surprise de découvrir un permis de construire sur un ancien terrain agricole, au n° 10 de leur rue.Ouest-France, Gauthier HASCOËT, 20/07/2021
Ils sont un parking, une route désenclavée, un terrain agricole excentré, proches d'une déchèterie, privés de commodités.Études Tsiganes, 2016, Nathalie Delon (Cairn.info)
Dès lors, tout l'enjeu pour l'acteur minier est de se voir attribuer certains droits afin de tirer profit des ressources minières du terrain agricole.Revue internationale des études du développement, 2019, Céline Delmotte (Cairn.info)
Quant à l'achat et à la vente de terrains agricoles et de forêts, il figure parmi les dérogations de l'annexe 16c, qui ont un caractère permanent.Europarl
Des questions telles que : «suis-je autorisé à construire une maison ?» et, dans le cas des terrains agricoles, «qu’en est-il de la question des engrais ?» feront très certainement surface.Europarl
Jusque-là, l'utilisation de la hache, sur une superficie d'un hectare de terrain agricole situé en forêt primaire, nécessitait d'une à trois semaines de travail.Études rurales, 2019, Jean Moomou (Cairn.info)
En revanche, si le terrain agricole fait partie du patrimoine privé du contribuable, la plus-value générée lors de sa vente est imposée dans les mêmes conditions qu'un terrain à bâtir.Capital, 23/09/2021, « Plus-value sur un terrain : imposition et exonération »
Lors de la vente d'un terrain agricole, le régime d'imposition de la plus-value dépend du statut du terrain dans le patrimoine du contribuable.Capital, 23/09/2021, « Plus-value sur un terrain : imposition et exonération »
Aucune régularisation n'est possible, sur ce terrain classé aujourd'hui en terrain agricole.Ouest-France, 22/02/2021
En effet, la mise en herbage du sol ne se satisfait pas du morcellement important du terrain agricole de la région (champs en lanières).Courrier hebdomadaire du CRISP, 1975, Jean Siebertz, Monique Haidon (Cairn.info)
Quatre personnes, le propriétaire du terrain agricole et les dirigeants des deux entreprises qui exploitaient la propriété pour y stocker les déchets ont été interpellés.Ouest-France, 22/11/2019
Chaque année, le deuxième week-end de septembre, le lieu qui a vocation de terrain agricole se transforme en hippodrome.Ouest-France, 10/09/2021
Ils ont commencé à travailler leur jardin au début des années 1980, sur un terrain agricole.Ouest-France, 09/06/2017
Une intervention a eu lieu récemment sur le terrain agricole communal ?Ouest-France, 05/05/2021
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