texte actuel
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Sentences with the word texte actuel
Selon moi, ces produits ne sont pas traités de manière adéquate dans le texte actuel.Europarl
Le texte actuel n'est pas totalement antisocial mais il faut l'améliorer, notamment sur les carrières des femmes, les carrières longues, etc.Ouest-France, Lucas LARCHER, 26/01/2023
Elle a admis que le texte actuel devait subir des modifications pour être adopté.Europarl
Le texte actuel du traité constitutionnel est orienté vers l'avenir.Europarl
Néanmoins, une lecture attentive montre que le projet soulève plusieurs questions qui ne sont guère résolues par le texte actuel.Stratégique, 2017, Karinne Bannelier, Théodore Christakis (Cairn.info)
La juridiction alors reçue était la même que celle du cardinal, le texte actuel a étendu la faculté à toutes les censures sans exception.L'Année canonique, 2009, Bruno Gonçalves (Cairn.info)
En effet, on se rend vite compte du fait que le texte actuel se compose d'au moins deux strates.Transversalités, 2018, Thomas Römer (Cairn.info)
La loi de bioéthique doit être en effet révisée tous les 7 ans et le texte actuel date du 7 juillet 2011.Jusqu'à la mort accompagner la vie, 2018, René Schaerer, Françoise Poirier (Cairn.info)
On comprend bien que selon les textes actuels, non seulement vous ne pourrez pas vous assoupir dans les bouchons.Ouest-France, Aline GÉRARD, 01/09/2022
Par ailleurs, d’autres amendements proposés sont déjà, selon nous, traités de façon appropriée dans le texte actuel.Europarl
Mais ultérieurement, sur proposition du gouvernement, un amendement fut voté, qui constitue le texte actuel de la loi.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1977, Cristina Saldari (Cairn.info)
De très nombreux travaux, récents et moins récents, nous convainquent, si besoin en était, que le texte actuel n'est pas d'une seule venue.Nouvelle revue théologique, 2013, Jean-Louis Ska (Cairn.info)
À mon avis, le texte actuel décrit un processus spirituel assez achevé.Revue catholique internationale communio, 2022, José-Damián Gaitán (Cairn.info)
Dans le texte actuel, la procédure d'accompagnement a disparu, ce qui paraît très regrettable.Journal du Droit des Jeunes, 2003, Yann Favier (Cairn.info)
Le texte actuel respecte ce principe de financement mixte.Retraite et société, 2015, Michel de Virville, Annie Jolivet, Serge Volkoff (Cairn.info)
Le texte actuel est la résultante d'une rédaction au long cours, pendant des siècles.Revue française de psychanalyse, 2017, Georges Pragier (Cairn.info)
Le texte actuel date de 1949 après avoir été amendé en 1989 en supprimant les références au socialisme.Pouvoirs, 2011, Pierre Astié, Dominique Breillat, Céline Lageot (Cairn.info)
Tout cela est bien réglementé dans le texte actuel, mais il y a trois choses à améliorer pour nous.Europarl
À trop emprunter, sur le plan formulaire, à l'ancien droit qui était strictement répressif, le texte actuel a certainement facilité les hésitations de la jurisprudence.Revue du droit public, 2014, Agnès Blanc (Cairn.info)
Le caractère évolutif du texte actuel permet d'intensifier le débat et la concertation avant la poursuite de l'intégration.Europarl
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