titulaires
Forms
Pluriel de titulaire ( adjectif et nom )
examples
Sentences with the word titulaires
Les fonctionnaires titulaires peuvent demander une disponibilité pour convenances personnelles.Capital, 06/05/2021, « Disponibilité dans la fonction publique : conditions et effets »
Ces spécificités entraînent une meilleure définition des rôles des titulaires, donc une clarté accrue.Science & Motricité, 2009, Grégoire Bosselut, Jean-Philippe Heuzé, Mark Adrian Eys (Cairn.info)
La bataille se déplace donc entre titulaires de chaînes de distribution et de canaux de diffusion.Cahiers Sens public, 2008, Gérard Wormser (Cairn.info)
Il est proposé aux titulaires de l'autorité parentale ainsi qu'à l'enfant en âge de discernement de signer le projet pour l'enfant.Journal du Droit des Jeunes, 2016 (Cairn.info)
A noter, une voie d'accès spécifique est réservée aux titulaires du diplôme de master en administration et liquidation d'entreprises en difficulté.Capital, 28/10/2020, « Mandataire judiciaire : formation et rémunération »
Il semblerait que la perception par les titulaires d'une charge politique de la fonction des hauts fonctionnaires devienne davantage instrumentale dans sa nature.Revue Internationale des Sciences Administratives, 2014, Jos Raadschelders, Frits M. van der Meer (Cairn.info)
L'expulsion des citoyens de pays tiers, titulaires d'un droit de séjour sur le territoire communautaire, constitue un autre principe novateur de cette directive.Europarl
Il peut être effectué par tous les titulaires d'un compte.Capital, 14/04/2021, « Comment faire un changement de domiciliation bancaire ? »
La lettre de congé doit être adressée à chacun des titulaires figurant sur le contrat de bail.Capital, 16/09/2020, « Congé pour vente : principe, démarches et nullité »
À plus de 90 %, leurs titulaires ne veulent pas travailler à plein temps.Commentaire, 2003, Jean-Jacques Friboulet (Cairn.info)
Il existe deux grandes catégories de personnel universitaire : les titulaires et les non titulaires.Politiques et gestion de l'enseignement supérieur, 2003, Javier Vidal, José-Ginés Mora (Cairn.info)
De plus, les titulaires des contrats sont soumis à une contrainte de résultat, quelles que soient les contingences intervenant ex post.Innovations, 2008, Jean-Michel Oudot, Renaud Bellais (Cairn.info)
Décision prise dans le cadre de la protection sociale, à la demande ou tout au moins avec l'accord des parents, titulaires de l'autorité parentale.EMPAN, 2012, Éric Bocciarelli (Cairn.info)
Durcir les obligations en matière de travail pour les titulaires de prestations sociales.Études économiques de l'OCDE, 2004 (Cairn.info)
La banque définissait ses nouveaux titulaires de compte comme un groupe social (des travailleurs) et agissait en conséquence.Critique internationale, 2015, Orsi Husz, Rachel Bouyssou (Cairn.info)
La classe montante des bourgeois titulaires d'un diplôme était aussi une classe en expansion.Revue d'histoire du XIX<sup>e</sup> siècle, 2018, François Ploux (Cairn.info)
Il s'agit là, semble t-il, d'une question de personnes liée à l'extrême politisation de la fonction par les deux derniers titulaires de ce poste.Revue Internationale des Sciences Administratives, 2005, François Frison-Roche, Spas-Dimitrov Sodev (Cairn.info)
Cette réforme sera étendue à tous les autres titulaires à partir de 2015.Capital, 16/09/2013, « Ce qu'il faut savoir sur le nouveau permis de conduire »
Enfin, les amendements de l'exécutif encadrent la procédure pour les fonctionnaires titulaires (non contractuels) qui ne respecteraient pas non plus leurs obligations.Capital, 21/07/2021, « Licenciement : ce que prévoit précisément l'exécutif pour les personnels… »
Un nombre non négligeable de travailleurs titulaires de diplômes universitaires exercent des fonctions nécessitant une formation de base de quelques heures seulement.Europarl
Show allCollapse
These examples come from external partner sites. They are selected automatically and are not reviewed by Le Robert teams. Find out more.
