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Phrases avec le mot titulaires

Des mesures d'aides aux commerçants titulaires d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public ont été votées, à l'unanimité.Ouest-France, 06/05/2020
Un nombre non négligeable de travailleurs titulaires de diplômes universitaires exercent des fonctions nécessitant une formation de base de quelques heures seulement.Europarl
A noter, une voie d'accès spécifique est réservée aux titulaires du diplôme de master en administration et liquidation d'entreprises en difficulté.Capital, 28/10/2020, « Mandataire judiciaire : formation et rémunération »
Cette réforme sera étendue à tous les autres titulaires à partir de 2015.Capital, 16/09/2013, « Ce qu'il faut savoir sur le nouveau permis de conduire »
Les titulaires de la carte pass'ado bénéficient de la gratuité des animations au local ainsi que l'accès gratuit à la bibliothèque.Ouest-France, 30/01/2014
Enfin, les amendements de l'exécutif encadrent la procédure pour les fonctionnaires titulaires (non contractuels) qui ne respecteraient pas non plus leurs obligations.Capital, 21/07/2021, « Licenciement : ce que prévoit précisément l'exécutif pour les personnels… »
Elle compte environ 950 salariés (650 titulaires et 300 contractuels).Le travail humain, 2018, Sabrina Rouat, Philippe Sarnin (Cairn.info)
Les charges de personnel s'élèvent à 52,38 % (528 550 €) du fonctionnement avec 19 agents, dont 12 titulaires.Ouest-France, 18/03/2021
Anciens titulaires de comptes non déclarés, des clients français attaquent leur banque suisse.Ouest-France, 30/12/2014
L'expulsion des citoyens de pays tiers, titulaires d'un droit de séjour sur le territoire communautaire, constitue un autre principe novateur de cette directive.Europarl
Les fonctionnaires titulaires peuvent demander une disponibilité pour convenances personnelles.Capital, 06/05/2021, « Disponibilité dans la fonction publique : conditions et effets »
Dans cet ensemble, le recrutement de titulaires représente moins d'une entrée sur quatre.Revue économique, 2020, Pascale Petit, Mathieu Bunel, Yannick L’Horty (Cairn.info)
D'un côté, les professeurs titulaires ont une mise personnelle très importante dans la réputation de leur université, cette réputation étant un bien collectif.Commentaire, 2013, Robert Gary-Bobo, Alain Trannoy (Cairn.info)
Conformément à leur intention politique, les titulaires d'une fonction constituante établissent les bases juridiques de la future vie nationale.Civitas Europa, 2014, André Moine (Cairn.info)
Dans ces conditions, les tensions se sont intensifiées entre titulaires et précaires.Revue française de pédagogie, 2020, Julien Barrier, Emmanuelle Picard (Cairn.info)
Il peut être effectué par tous les titulaires d'un compte.Capital, 14/04/2021, « Comment faire un changement de domiciliation bancaire ? »
La lettre de congé doit être adressée à chacun des titulaires figurant sur le contrat de bail.Capital, 16/09/2020, « Congé pour vente : principe, démarches et nullité »
Une séance est offerte aux titulaires d'abonnements 10 séances, afin de compenser le temps de baignade restreint.Ouest-France, 23/06/2020
Un événement rare qui aura eu raison de la concentration des deux gardiens titulaires, fautifs sur les sept premiers buts !Ouest-France, 15/01/2019
Deuxièmement, en vue du pouvoir local, les familles nobles n'ont plus disposé d'assez d'hommes pour fournir des titulaires aux charges municipales qu'elles avaient l'habitude d'occuper.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2006, Michel Nassiet (Cairn.info)
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