usage exclusif
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Sentences with the word usage exclusif
Ensuite, c'est précisément le droit à un usage exclusif et personnalisé qui est revendiqué, usage qui symbolise un gain d'autonomie face aux parents.Agora, 2013, Jocelyn Lachance (Cairn.info)
L'excludabilité est un néologisme qui signifie que certains biens font ou peuvent faire l'objet d'un usage exclusif.Droit et ville, 2014, Maxime Boul (Cairn.info)
Observons en passant que l'emploi du filet n'est que préparatoire à l'usage exclusif de la bride.François Baucher (1796-1873)
Les caractéristiques techniques du site et leurs limites n'offrent tout d'abord pas la possibilité d'un usage exclusif.Revue française d'administration publique, 2004, André Vitalis, Nicolas Duhaut (Cairn.info)
Nous devons construire davantage de tronçons de lignes de chemin de fer à usage exclusif du transport de marchandises.Europarl
Il serait dommage qu'ils gardent l'invention à leur usage exclusif !Revue management et avenir, 2005, Bernard Galambaud, Emmanuelle Léon (Cairn.info)
Le projet de grande réforme du congé parental instituant quatre semaines de congé à usage exclusif de chaque parent a, quant à lui, été ajourné.Population & Sociétés, 2014, Olivier Thévenon, Willem Adema, Nabil Ali (Cairn.info)
L'usage exclusif de la viande n'est pas avantageux dans les chaleurs.René Desgenettes (1762-1837)
Manifestement, le pouvoir exécutif n'a pour l'instant aucune intention de remédier aux effets du couple usage exclusif de la dématérialisation et suppression de postes.Plein droit, 2019 (Cairn.info)
Agissant cette fois de manière légale, elles créèrent des institutions à vocation sociale ou culturelle, bien qu'à usage exclusif de leurs adhérents.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2003, Bernard Formoso (Cairn.info)
On leur demande d'identifier les termes représentatifs du domaine et de pondérer ces derniers en fonction de leur usage exclusif au domaine et non polysémique.Réseaux, 2007, Guilhem Fouetillou (Cairn.info)
Il est de notre devoir d'admettre que le monde ne pourra être pacifié que si nous renonçons à l'usage exclusif des moyens militaires.Europarl
Elle bénéficie d'un usage prioritaire du point d'eau, mais cet usage prioritaire n'est pas un usage exclusif.Revue internationale des études du développement, 2018, Alexis Gonin (Cairn.info)
L'usage exclusif de l'argent ne dura pas longtemps.François-Xavier Garneau (1809-1866)
Elle est implantée, et ses parents revendiquent un usage exclusif de l'oral.EMPAN, 2009, Catherine John, Christine Mautret-Labbe, Poupée Palacios (Cairn.info)
À cet usage exclusif, peuvent, à terme se substituer d'autres usages sociaux, voire un usage partagé.Revue Droit & Littérature, 2021, Marie Cornu (Cairn.info)
Le téléphone portable semble être un outil de communication à usage exclusif du couple.Réseaux, 2002, Vanessa Manceron, Benoit Lelong, Zbigniew Smoreda (Cairn.info)
Interdiction vous est faite également de modifier sans autorisation l'allure de votre balcon ou de votre terrasse (éléments généralement dé finis comme une partie commune avec usage exclusif), même légèrement.Capital, 21/11/2018, « Aménager un appartement : tout ce que vous avez le… »
À l'évidence, il n'est absolument pas judicieux d'adopter un règlement à l'usage exclusif des voyageurs internationaux.Europarl
Les parties privatives qui appartiennent à un seul copropriétaire et sont réservées à son usage exclusif : appartement, cave, emplacement de stationnement ou de garage, box privatif.Capital, 30/04/2019, « Assurance de copropriété : obligation et couverture »
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