usage privé
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Sentences with the word usage privé
Cela participe à rendre un accès possible à ce que certains préféreraient confisquer pour leur usage privé.L'en-je lacanien, 2020, Marie-José Latour (Cairn.info)
Nous tenons cependant à faire remarquer qu'en soutenant l'amendement, c'est surtout la question du partage des dossiers pour usage privé qui nous préoccupe.Europarl
Entretenir, c'est permettre à toutes et tous de disposer des équipements de la commune pour l'usage collectif qu'il en est fait comme de l'usage privé.Ouest-France, 12/03/2020
En dehors de cet usage politique, qui fut le plus important, de nombreuses copies partielles furent effectuées, destinées à un usage privé.Revue historique, 2008, Sylvain Gouguenheim (Cairn.info)
Le format même du cadran permet d'exclure un usage privé et il faut donc songer à un bâtiment public.Revue archéologique, 2017, Christophe Vendries (Cairn.info)
C'est un intermédiaire, un tiers puisque, même dans un usage privé, il peut être une étape vers la rédaction finale de mémoires.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2001, Michèle Virol (Cairn.info)
En effet, les ayant-droit d'auteur ont un droit absolu à la protection, qui prévoit par exemple que la reproduction pour usage privé est interdite.Europarl
Elles sont composées d'un espace central (espace commun) autour duquel on trouve la cuisine, le garde-manger et des pièces à usage privé.Espaces et sociétés, 2007, Yazid* Ben Hounet, Sandra** Guinand (Cairn.info)
Notre collègue nous a assuré hier qu'il s'agissait d'une photographie à usage privé.Europarl
Quelles sanctions pour un usage privé abusif des outils professionnels ?Capital, 24/02/2015, « Téléphones, ordinateurs pros utilisés à des fins persos... que risquez-vous… »
Les parkings affectés à un usage privé sont soumis à la taxe d'habitation dès lors qu'ils présentent une proximité avec l'habitation.Capital, 04/10/2019, « Taxe d’habitation et parking »
Celui-ci est pris d'une lubie : réclamer du préfet une autorisation pour l'installation d'une ligne de téléphone à usage privé, denrée rare, par conséquent précieuse.Critique, 2019, Ronan de Calan (Cairn.info)
La vérité ne sera plus qu'un mot à usage privé et livré au gré du pathos.Archives de Philosophie, 2013, André Clair (Cairn.info)
Chaque fois un petit texte à usage privé permet à un sujet de se définir au plus bas niveau de la littérature ou de l'écriture.Chimères, 2011, Pierre Sterckx (Cairn.info)
Je trouve absurde de pouvoir confisquer, lors des contrôles aux frontières, du matériel technique contenant des enregistrements audio et vidéo destinés à un usage privé.Europarl
Dans ces conditions, exclure d'emblée un usage privé s'avère discutable.RSC, 2018, Emmanuel Dreyer (Cairn.info)
Inutile, par exemple, de souscrire une garantie déplacements professionnels si vous n'utilisez votre voiture que pour votre usage privé.Capital, 21/03/2011, « Budget auto : les astuces pour réduire la facture »
Néanmoins, une culture musicale à usage privé se perpétue parmi eux.Études Tsiganes, 2015, Alain Reyniers (Cairn.info)
Cela suffit à démontrer que la matrice était, en réalité, destinée à alimenter le site et non à un usage privé.RSC, 2018, Emmanuel Dreyer (Cairn.info)
Il y a tout d'abord l'exception de la reproduction pour un usage privé.Europarl
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