utiliser + barème

Pour déterminer la valeur de ces frais réels il convient d'utiliser le barème kilométrique publié tous les ans par l'administration fiscale.Capital, 31/10/2018, « Frais réels : calcul et déduction »

Autant de raisons de rester à des notations globales et intuitives ou d'utiliser un barème général peu contraignant (compréhension du sujet, rigueur de l'argumentation, etc.).Regards croisés sur l'économie, 2012, Pierre Merle (Cairn.info)

Nous utilisons le barème des rémunérations au 1er juillet 2010, qui est le dernier dont nous disposons.Revue économique, 2016, Touria Jaaidane, Robert Gary-Bobo (Cairn.info)

Il déclare 17.200 kilomètres pour ses déplacements professionnels aux frais réels, en utilisant le barème kilométrique.Capital, 15/02/2022, « Nouveau barème kilométrique : voici ce que les salariés vont… »

Les conseillers prud'homaux ont désormais la possibilité d'utiliser un barème indicatif pour fixer le montant des indemnités en cas de licenciement abusif.Capital, 03/07/2017, « Pourquoi les affaires aux prud'hommes sont en chute libre »

Cependant, puisqu'il ne s'agit que d'une approximation des ηp2, il est nécessaire d'utiliser ces barèmes avec une plus grande prudence qu'à l'habitude.Spiral-E - Revue de Recherches en Éducation, 2021, Alexis Boudreault, Julie Lessard, Frédéric Guay (Cairn.info)

L'employeur doit donc utiliser le barème de l'avantage en nature logement qui est publié chaque année par l'administration fiscale.Capital, 17/09/2020, « Avantage en nature logement : principe et barème »

Chaque commission peut, selon l'appréciation qu'elle a d'un dossier, choisir d'utiliser le barème ou d'indiquer une signification, ou même choisir de n'utiliser aucun des deux codes.Revue Française des Affaires sociales, 2001, Didier Fassin, Anne-Claire Defossez, Valérie Thomas (Cairn.info)