valeur probatoire
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Sentences with the word valeur probatoire
Et l'on peut alors déceler trois tendances générales selon la valeur attribuée à l'ex-voto : une valeur utilitaire, une valeur probatoire et une valeur patrimoniale.Terrains & Travaux, 2017, Caroline Perrée (Cairn.info)
Même si la valeur probatoire de la copie est probablement inexistante, sa valeur symbolique persiste dans toute son importance.Hypothèses, 2014, Claire de Cazanove (Cairn.info)
Étudiées en amont des expéditions qu'elles accompagnent, les lettres de voiture ont aussi été appréhendées à travers leur valeur probatoire au moment de la livraison de la cargaison.Revue historique, 2020, Anne Conchon (Cairn.info)
En 2000, elle a eu à se pencher sur la valeur probatoire de l'examen radiologique des os de la main.Plein droit, 2002, Nathalie Ferré (Cairn.info)
Il semblait acquis que des documents constituant des déclarations unilatérales sujettes à vérification étaient dépourvus de toute valeur probatoire.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2013, Frédéric Stasiak, Jean-Marie Brigant (Cairn.info)
Ils ont donc une valeur probatoire très limitée, contrairement au cri de la victime qui atteste de son non consentement.Clio. Histoire, femmes et sociétés, 2020, Didier Lett (Cairn.info)
Lui qui a connu les rudiments du reportage télévisé ne doute pas de la valeur probatoire d'un outil qu'il a pourtant connu bien moins performant.Science & Motricité, 2015, François Borel-Hänni, Fabien Wille (Cairn.info)
Pour lui, l'intuition ne peut être une source de preuve parce qu'elle ne possède en soi aucune valeur probatoire.Diogène, 2013, Dermot Moran, Nicole G. Albert (Cairn.info)
À quoi bon regarder des images d'archives en leur attribuant implicitement une valeur probatoire plus grande que celle des témoignages ?Les cahiers de médiologie, 2001, Claude Lanzmann (Cairn.info)
Le codex rationum était le principal document comptable, conservé en permanence, car il avait une valeur probatoire déterminante.La Revue des Sciences de Gestion, 2007, Jean-Guy Degos (Cairn.info)
La narration sous forme de cas peut prendre une valeur probatoire, exemplaire ou didactique.Dix-huitième siècle, 2014, Alexandre Wenger (Cairn.info)
Pour les autres indicateurs, la correspondance entre les phénomènes qu'ils mesurent et les discriminations s'effectue au moyen d'intermédiaires qui en réduisent la valeur probatoire.Revue internationale des sciences sociales, 2005, Patrick Simon (Cairn.info)
Les expertises médicales elles-mêmes perdront avec le temps de leur valeur probatoire comme nous l'a montré la criminalistique entre les xviie et xviiie siècles.Clio. Histoire, femmes et sociétés, 2020, Vincenzo Lagioia, Christiane Klapisch-Zuber (Cairn.info)
Enfin, les indices, le corps du délit et les circonstances matérielles qui établissent l'identité du coupable n'autorisent pas une condamnation car leur valeur probatoire demeure inférieure à celle d'un témoignage.Histoire de la Justice, 2014, Olivier Caporossi (Cairn.info)
Au troisième niveau, on trouve les actes notariés eux-mêmes, dans le cas de prêts très importants, et qui ont valeur probatoire devant la justice également.Hypothèses, 2013, Mélanie Dubois (Cairn.info)
Pour ce faire, le juge examinera la pertinence de la preuve, la crédibilité du témoin ainsi que sa valeur probatoire.Revue internationale de droit pénal, 2009, John VERVAELE (Cairn.info)
Autrement dit, ils deviennent des sources, des matériaux, des arguments heuristiques, autant que des traces à haute valeur probatoire.L'Homme, 2017, Anne Both (Cairn.info)
Cette transmission peut s'effectuer par mail, l'écrit sous forme électronique ayant la même valeur probatoire que l'écrit sur support papier (article 1316-1 du code civil).LEGICOM, 2002, Antoine Cristau (Cairn.info)
En matière sociale, les contestations relatives à la valeur probatoire des courriels sont pour l'heure peu abondantes mais pourraient être amenées à se développer.LEGICOM, 2013, Marguerite Kocher (Cairn.info)
Ce travail demeure toujours circonscrit aux biens qui ont une valeur probatoire.Déviance et Société, 2018, Marion Guenot (Cairn.info)
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