véhicule terrestre
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Sentences with the word véhicule terrestre
Pendant cette durée de mise à l'épreuve, il lui sera aussi interdit de conduire tout véhicule terrestre à moteur.Ouest-France, Thibault BURBAN, 24/03/2021
Les dommages résultant du choc d'un véhicule terrestre ou de la chute d'un appareil de navigation aérienne sont généralement également garantis.Capital, 16/01/2019, « Assurance habitation : souscription, garanties, résiliation »
La mission prévoit l'engagement de 295 militaires, 160 véhicules terrestres et 5 aéronefs de transport, renouvelable d'année en année.Revue Défense Nationale, 2021, Gino Bartoli (Cairn.info)
Cette nouvelle matière pourrait également être utilisée, à terme, pour créer de nouveaux blindages de véhicules terrestres, de navires et d'hélicoptères.Capital, 28/09/2019, « L'armée américaine s'inspire des huîtres pour protéger ses soldats »
Le préfet peut, enfin, après avis du maire, autoriser la circulation et le stationnement des véhicules terrestres à moteur sur les plages.Revue Juridique de l'Environnement, 2014, Alain Boyer (Cairn.info)
En matière d'extraction de matériaux ou de circulation de véhicule terrestre à moteur, le principe est celui de l'interdiction de telles activités sur la plage.Revue Juridique de l'Environnement, 2014, Alain Boyer (Cairn.info)
Enfin, il a interdiction de conduire un véhicule terrestre.Ouest-France, Jules DERENNE, 19/10/2024
Le quadragénaire se voit également interdit de conduire tout véhicule terrestre à moteur durant six mois, ça vaut pour la trottinette électrique qu'il utilise pour ses déplacements.Ouest-France, Pauline LAUNAY, 11/10/2024
Nous disposons déjà de toute une série de textes législatifs sur l'accès au marché qui établissent des valeurs limites, pour différents types de véhicules terrestres par exemple.Europarl
C'est du reste ce que fait l'un des auteurs par rapport à la définition du véhicule terrestre à moteur donnée par le code des assurances.Revue de la recherche juridique, 2021, Franck Haid (Cairn.info)
Il en va de même pour le contrat d'assurance automatiquement cédé avec la chose – autre qu'un véhicule terrestre à moteur – dont il est l'accessoire.Revue du droit public, 2016, Laure Ragimbeau (Cairn.info)
Bien que n'étant pas un véhicule terrestre à moteur, la caravane est soumise à l'obligation d'assurance.Capital, 09/05/2019, « Assurance caravane : garanties et prix »
Le tribunal a suivi ses réquisitions, annulant au passage un sursis de six mois pour d'autres infractions et lui interdisant la conduite de tous véhicules terrestres pendant deux ans.Ouest-France, Olivier CLÉRO, 12/07/2022
Or la jurisprudence a, de longue date, établi que la seule présence d'un véhicule terrestre à moteur sur les lieux de l'accident ne suffisait pas à caractériser son implication.Grief - Revue sur les mondes du droit, 2020, Ahmed-Chérif Hamdi (Cairn.info)
La loi du 5 juillet 1985 instaure une responsabilité sans faute applicable dès lors qu'un accident de la circulation survient, dans lequel se trouve impliqué un véhicule terrestre à moteur.Grief - Revue sur les mondes du droit, 2020, Marie Dugué (Cairn.info)
Ces éléments, souvent semblables à des fleurs, équiperont un jour nos véhicules terrestres.Capital, 27/05/2016, « Comment la conquête de l’espace va changer notre quotidien »
En revanche, ce qui est moins classique tient au fait qu'il s'agira d'apprécier, à l'aune du droit positif, les conséquences d'un accident impliquant un véhicule terrestre à moteur autonome.Grief - Revue sur les mondes du droit, 2020, Ahmed-Chérif Hamdi (Cairn.info)
En dehors des véhicules terrestres, le marché demande de plus en plus de drones, capables d'inventorier des espaces beaucoup plus vastes.Chimères, 2011, Jean-Paul Baquiast (Cairn.info)
La qualité de conducteur de véhicule terrestre à moteur est aussi un élément aggravant en matière de délit d'homicide ou de blessures involontaires.Archives de politique criminelle, 2007, Anne Ponseille (Cairn.info)
Les agro-carburants ne sauraient être une solution pour l'ensemble des véhicules terrestres et aériens.La Pensée, 2013, Gérard Le Puill (Cairn.info)
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