véhicule terrestre
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Sentences with the word véhicule terrestre
Puis, le décret n° 2012-284 du 28 février 2012 rend obligatoire la possession d'un éthylotest par le conducteur d'un véhicule terrestre à moteur.Santé publique, 2016, Miléna Spach (Cairn.info)
Le véhicule autonome peut se définir comme un véhicule terrestre à moteur capable de rouler sur une voie publique ou privée sans intervention d'un conducteur.Archives de philosophie du droit, 2020, Marie-Julie Loyer-Lemercier (Cairn.info)
En une seule année, un diesel auxiliaire embarqué accumule autant d'heures de marche qu'un véhicule terrestre en fin de vie.Outre - Terre, 2012, Hugues Eudeline (Cairn.info)
Nous disposons déjà de toute une série de textes législatifs sur l'accès au marché qui établissent des valeurs limites, pour différents types de véhicules terrestres par exemple.Europarl
L'assurance responsabilité civile est également obligatoire pour tous les véhicules terrestres à moteurs, donc voiture, camion, tracteur, mais aussi voiturette ne nécessitant pas de permis de conduire.Capital, 29/12/2016, « Responsabilité civile : définition et assurance »
La moto-cross n'échappe pas à l'obligation légale d'assurance au tiers, imposée à l'ensemble des véhicules terrestres à moteur.Capital, 08/04/2021, « Assurance moto-cross : garanties et coût »
On l'aura compris, en matière de responsabilité civile, mieux vaut être dirigeant d'une entreprise en faillite que conducteur d'un véhicule terrestre à moteur !Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, 2015, Thomas Piazzon (Cairn.info)
La conductrice responsable de la collision, elle aussi blessé dans l'accident, y était citée pour blessures involontaires par conducteur de véhicule terrestre à moteur.Ouest-France, 08/06/2021
Une peine de soixante heures de travail d'intérêt général et l'interdiction de conduire tout véhicule terrestre à moteur pendant huit mois sont requises à son encontre.Ouest-France, 18/01/2017
Cette nouvelle matière pourrait également être utilisée, à terme, pour créer de nouveaux blindages de véhicules terrestres, de navires et d'hélicoptères.Capital, 28/09/2019, « L'armée américaine s'inspire des huîtres pour protéger ses soldats »
En matière d'extraction de matériaux ou de circulation de véhicule terrestre à moteur, le principe est celui de l'interdiction de telles activités sur la plage.Revue Juridique de l'Environnement, 2014, Alain Boyer (Cairn.info)
Les dommages résultant du choc d'un véhicule terrestre ou de la chute d'un appareil de navigation aérienne sont généralement également garantis.Capital, 16/01/2019, « Assurance habitation : souscription, garanties, résiliation »
Pendant cette durée de mise à l'épreuve, il lui sera aussi interdit de conduire tout véhicule terrestre à moteur.Ouest-France, Thibault BURBAN, 24/03/2021
Il lui est interdit de conduire tout véhicule terrestre à moteur, pendant un an et doit payer 275 € d'amende.Ouest-France, 26/09/2019
Il a l'obligation de travailler, d'indemniser les parties civiles et ne pourra pas conduire de véhicule terrestre pendant deux ans, indique le quotidien francilien.Ouest-France, 10/09/2021
La qualité de conducteur de véhicule terrestre à moteur est aussi un élément aggravant en matière de délit d'homicide ou de blessures involontaires.Archives de politique criminelle, 2007, Anne Ponseille (Cairn.info)
Il a interdiction de conduire tout véhicule terrestre à moteur pour six mois.Ouest-France, 18/10/2019
Ces éléments, souvent semblables à des fleurs, équiperont un jour nos véhicules terrestres.Capital, 27/05/2016, « Comment la conquête de l’espace va changer notre quotidien »
D'autres parcours sont possibles, par exemple le certificat d'aptitude professionnelle à l'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur.Ouest-France, 11/09/2021
Bien que n'étant pas un véhicule terrestre à moteur, la caravane est soumise à l'obligation d'assurance.Capital, 09/05/2019, « Assurance caravane : garanties et prix »
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