véhicule terrestre
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Sentences with the word véhicule terrestre
En matière d'extraction de matériaux ou de circulation de véhicule terrestre à moteur, le principe est celui de l'interdiction de telles activités sur la plage.Revue Juridique de l'Environnement, 2014, Alain Boyer (Cairn.info)
Il a par ailleurs l'interdiction de conduire tout véhicule terrestre à moteur pendant deux ans.Ouest-France, Gaëlle LUCAS, 08/01/2025
Le quadragénaire se voit également interdit de conduire tout véhicule terrestre à moteur durant six mois, ça vaut pour la trottinette électrique qu'il utilise pour ses déplacements.Ouest-France, Pauline LAUNAY, 11/10/2024
Bien que n'étant pas un véhicule terrestre à moteur, la caravane est soumise à l'obligation d'assurance.Capital, 09/05/2019, « Assurance caravane : garanties et prix »
La qualité de conducteur de véhicule terrestre à moteur est aussi un élément aggravant en matière de délit d'homicide ou de blessures involontaires.Archives de politique criminelle, 2007, Anne Ponseille (Cairn.info)
Enfin, il a interdiction de conduire un véhicule terrestre.Ouest-France, Jules DERENNE, 19/10/2024
Les dommages résultant du choc d'un véhicule terrestre ou de la chute d'un appareil de navigation aérienne sont généralement également garantis.Capital, 16/01/2019, « Assurance habitation : souscription, garanties, résiliation »
On l'aura compris, en matière de responsabilité civile, mieux vaut être dirigeant d'une entreprise en faillite que conducteur d'un véhicule terrestre à moteur !Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, 2015, Thomas Piazzon (Cairn.info)
Cette nouvelle matière pourrait également être utilisée, à terme, pour créer de nouveaux blindages de véhicules terrestres, de navires et d'hélicoptères.Capital, 28/09/2019, « L'armée américaine s'inspire des huîtres pour protéger ses soldats »
Le tribunal a suivi ses réquisitions, annulant au passage un sursis de six mois pour d'autres infractions et lui interdisant la conduite de tous véhicules terrestres pendant deux ans.Ouest-France, Olivier CLÉRO, 12/07/2022
En revanche, ce qui est moins classique tient au fait qu'il s'agira d'apprécier, à l'aune du droit positif, les conséquences d'un accident impliquant un véhicule terrestre à moteur autonome.Grief - Revue sur les mondes du droit, 2020, Ahmed-Chérif Hamdi (Cairn.info)
C'est du reste ce que fait l'un des auteurs par rapport à la définition du véhicule terrestre à moteur donnée par le code des assurances.Revue de la recherche juridique, 2021, Franck Haid (Cairn.info)
En dehors des véhicules terrestres, le marché demande de plus en plus de drones, capables d'inventorier des espaces beaucoup plus vastes.Chimères, 2011, Jean-Paul Baquiast (Cairn.info)
Pendant cette durée de mise à l'épreuve, il lui sera aussi interdit de conduire tout véhicule terrestre à moteur.Ouest-France, Thibault BURBAN, 24/03/2021
La loi du 5 juillet 1985 instaure une responsabilité sans faute applicable dès lors qu'un accident de la circulation survient, dans lequel se trouve impliqué un véhicule terrestre à moteur.Grief - Revue sur les mondes du droit, 2020, Marie Dugué (Cairn.info)
Il en va de même pour le contrat d'assurance automatiquement cédé avec la chose – autre qu'un véhicule terrestre à moteur – dont il est l'accessoire.Revue du droit public, 2016, Laure Ragimbeau (Cairn.info)
Comme elle l'est à chaque fois que les magistrats sont amenés à se prononcer sur l'avenir d'un justiciable qui comparaît pour homicide involontaire par conducteur d'un véhicule terrestre à moteur.Ouest-France, Benoît LASCOUX, 17/06/2025
Nous disposons déjà de toute une série de textes législatifs sur l'accès au marché qui établissent des valeurs limites, pour différents types de véhicules terrestres par exemple.Europarl
Or la jurisprudence a, de longue date, établi que la seule présence d'un véhicule terrestre à moteur sur les lieux de l'accident ne suffisait pas à caractériser son implication.Grief - Revue sur les mondes du droit, 2020, Ahmed-Chérif Hamdi (Cairn.info)
Ces éléments, souvent semblables à des fleurs, équiperont un jour nos véhicules terrestres.Capital, 27/05/2016, « Comment la conquête de l’espace va changer notre quotidien »
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