violeraient

Environ le tiers de tous les hommes disent qu'ils violeraient une femme s'ils étaient sûrs de ne pas être pris.Raisons politiques, 2012, Catharine A. Mackinnon, Béatrice de Gasquet (Cairn.info)

Les puissances n'atteindraient plus leur but, outre qu'elles violeraient leurs promesses, promesses faîtes à la face du monde entier.Pierre Alexandre Fleury de Chaboulon (1779-1835)

Les opinions sur les types de menaces qui violeraient l'art.Stratégique, 2019, Åsa Gustafsson, Matthieu Chillaud (Cairn.info)

En les renvoyant sur parole de ne servir ni contre nous, ni contre les puissances coalisées, il était à peu près sûr qu'ils violeraient cette promesse.Marie-Louise-Victoire de Donnissan La Rochejaquelein (1772-1857)

Les personnes qui violeraient ce droit devraient être sanctionnées par une mesure disciplinaire voire pénale.Journal du Droit des Jeunes, 2007, Aurore Delon (Cairn.info)

Aucune sanction ne peut être infligée à ceux qui violeraient le code.Europarl

À cette norme sont liées des sanctions strictes sans lesquelles les individus violeraient à coup sûr les règles.Revue française de sociologie, 2003, Mohamed Cherkaoui (Cairn.info)

Il faut donc, d'une part, harmoniser les réglementations et, d'autre part, ajouter des moyens de sanctionner les entreprises qui les violeraient.Études, 2010, Gaël Giraud, Cécile Renouard (Cairn.info)

Il n'existe aucun accord sur le fait que les procès in absentia violeraient les droits internationalement reconnus de l'accusé.Revue internationale de droit pénal, 2008, Isidoro Blanco Cordero (Cairn.info)

Et vous prévoyez, si j'ai bien compris, d'y intégrer un système de sanctions à l'encontre des entreprises qui en violeraient les dispositions.Europarl