zone d'aménagement concerté

La zone d'aménagement concerté est en travaux depuis juillet dernier.Ouest-France, Yasmine TIGOÉ, Philippe ÉCALLE, 02/06/2025

Quant à la zone d'aménagement concerté, sa création ne sera engagée qu'après les prochaines municipales.Ouest-France, 02/10/2013

Un projet de zone d'aménagement concerté multisites prévoit l'aménagement de 1 700 logements sur 31 ha.Ouest-France, Romain LECOMPTE, 15/09/2025

Le deuxième est procédural : l'aménagement urbain peut exister en dehors d'une procédure telle que la zone d'aménagement concerté ou le lotissement.Droit et ville, 2018, Audrey Dameron (Cairn.info)

Cela peut aussi parfois nécessiter, pour une totale maîtrise publique des projets, d'engager une procédure de zone d'aménagement concerté.Droit et ville, 2015, Jean-François Joye (Cairn.info)

Aucun ne peut méconnaître l'environnement juridique dans lequel s'insère l'immeuble (lotissement, zone d'aménagement concerté, association syndicale libre ou foncière urbaine).Droit et ville, 2012, Pierre Capoulade (Cairn.info)

Toujours au niveau communal, des outils de définition de scénarios de développement d'une zone d'aménagement concerté peuvent être mis en œuvre.Revue Française de Finances Publiques, 2015, Éric Portal (Cairn.info)

En deuxième lieu, la zone d'aménagement concerté a longtemps été assimilée à des objectifs opposés à ceux de l'actuel code de l'urbanisme.Droit et Ville, 2022, Jean-Gabriel Sorbara (Cairn.info)

Une zone d'aménagement concerté de 200 ha est délimitée.Espace géographique, 2013, Nicolas Raimbault, Marie Douet, Antoine Frémont (Cairn.info)