abuseraient

Nous ne voulons pas d'une situation dans laquelle de grands opérateurs abuseraient d'un système illimité de brevets pour étouffer la concurrence technique ou, pis encore, empêcher la publication de l'information.Europarl

Pour les gérer et les résoudre, la culture indienne possède une tradition d'arbitrage et de négociation, et même de rébellion, au cas où les dominants abuseraient de la situation.Le Journal de l'École de Paris du management, 2009, Jean-Claude Galey (Cairn.info)

Partout revient le même leitmotiv : prévaricateurs, les officiers de finances abuseraient de leur office pour s'enrichir.Revue historique, 2007, Olivier MattÉoni (Cairn.info)

Ces constats ont été intégrés dans des discours à tonalité nationaliste contre les multinationales qui abuseraient de leur situation.L'Europe en formation, 2015, Ferenc Fodor (Cairn.info)

Dans son courrier adressé aux agents publics, l'administration précise les sanctions auxquelles s'exposent ceux qui abuseraient du droit de retrait.Capital, 03/04/2020, « Le gouvernement menace de sanctions les fonctionnaires qui abuseraient du… »

En se plaçant artificiellement en dehors du champ d'application de la norme impérative ou d'ordre public, les parties abuseraient en quelque sorte du droit objectif.Revue internationale du patrimoine, 2022, Philippe De Page, Renaud Thüngen (Cairn.info)

Guider l'action du gouvernement par des lois sages, punir sévèrement tous ceux qui abuseraient des principes révolutionnaires pour vexer les bons citoyens, tel était, selon lui, le but à atteindre.Ernest Hamel (1826-1898)

Les entreprises ou autres organisations qui abuseraient par malheur de la situation en arrondissant illégalement les sommes pourraient faire et feraient l'objet de poursuites judiciaires.Europarl

Les affaires locales en faisaient le fond, quelques lieux communs généraux pouvaient bien être effleurés par les personnes dont la pondération reconnue garantissait qu'elles n'en abuseraient point.René Boylesve (1867-1926)

Par ailleurs, les autorités n'hésitèrent pas à menacer de lourdes sanctions les commerçants ou administrés qui abuseraient de la situation de détresse des réfugiés.Annales de Normandie, 2020, Simon Catros (Cairn.info)