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acquittements

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Phrases avec le mot acquittements

Ainsi des personnes sont encore poursuivies aujourd'hui pour avoir exprimé des opinions pacifiques, même si les procès se soldent par des acquittements.CONFLUENCES Méditerranée, 2005, Sophie BESSIS, Elin WRZONCKI (Cairn.info)
Deux acquittements devant le tribunal criminel sont de bons exemples de la liberté de décision des jurés.Annales de démographie historique, 2015, Marie-Yvonne Crépin (Cairn.info)
Le recordman des acquittements aime jouer la frontalité, d'homme à homme.Capital, 27/03/2017, « Discours en public : maîtrisez les techniques des grands avocats »
La plupart de ces procès aboutirent à des acquittements scandaleux qui révélaient la faiblesse des jurés, quelquefois celle des juges, et qui redoublaient l'audace des assaillants.François Guizot (1787-1874)
La cour d'assises a par ailleurs condamné sept autres accusés à des peines allant jusqu'à 15 ans de réclusion et prononcé cinq acquittements.Ouest-France, 27/01/2021
Ce qui fait 3.342 acquittements contre 3.315 condamnations.Jean Massart (1865-1925)
Une activité productrice de traces se déroule dans le domicile familial et concerne les acquittements de crises effectués par les parents.Revue d'anthropologie des connaissances, 2010, Julien Soler, Pascale Trompette (Cairn.info)
En première instance, des peines allant de 8 à 20 ans avec cinq acquittements.Ouest-France, Thierry SOUFFLARD, 20/04/2021
Dix d'entre elles sont des defixiones, le reste consistant en dédicaces d'offrandes, acquittements de vœux, réfections de statues et de parties de temples.L'Année épigraphique, 2019 (Cairn.info)
Les peines prononcées ont été particulièrement faibles, les classements sans suite et les acquittements excessivement nombreux.Les cahiers de la justice, 2017, Claire Saas, Carl-Friedrich Stuckenberg (Cairn.info)
Or, sur dix accusations capitales, il y a au moins cinq acquittements.Alphonse Karr (1808-1890)
Dans les affaires de fraude boursière, 222 verdicts de culpabilité furent prononcés pour seulement 4 acquittements et 7 abandons de poursuites.Revue internationale de droit économique, 2016, Brandon L. Garrett (Cairn.info)
Un seul des six acquittements s'explique par l'innocence de l'accusé.Hypothèses, 2013, Caroline Parsi (Cairn.info)
Des investigations ultérieures confirmèrent que presque tous les acquittements étaient conformes aux normes en vigueur ?Vingtième siècle, 2010, Gábor T. Rittersporn (Cairn.info)
Dans le même temps, seuls 22 % des acquittements sont prononcés.Histoire de la Justice, 2008, Virginie Sansico (Cairn.info)
Mais grâce au jury, ils n'aboutissaient trop souvent qu'à de scandaleux acquittements.Paul Thureau-Dangin (1837-1913)
Mais le jury n'était pas devenu plus ferme, et les procès, occasions de nouveaux scandales, n'aboutissaient trop souvent qu'à des acquittements.Paul Thureau-Dangin (1837-1913)
Néanmoins, deux non-lieux et cinq acquittements ont été prononcés pour des femmes ayant effectué de la détention provisoire.Déviance et Société, 2017, Laurence Simmat-Durand, Natacha Vellut (Cairn.info)
Ils accordent largement des classements, des non-lieux, des acquittements, reconnaissent plus fréquemment des circonstances atténuantes et, inversement, ne retiennent pas les circonstances aggravantes.Histoire de la Justice, 2019, Alain Bancaud (Cairn.info)
Le déploiement du système de détection amène l'ingénieur à collecter trois niveaux d'informations : les signaux enregistrés, les acquittements et les notes écrites.Revue d'anthropologie des connaissances, 2010, Julien Soler, Pascale Trompette (Cairn.info)
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