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amodiations

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Phrases avec le mot amodiations

La faculté d'accession du bailleur peut être l'objet de certaines amodiations du fait de la convention des parties.Droit et ville, 2012, Boubacar Diallo (Cairn.info)
La condition cléricale a dû être affectée par les difficultés économiques du siècle, particulièrement après 1770 : à preuve la fréquence croissante des amodiations de dîmes ou de terres.Histoire & Sociétés Rurales, 2009 (Cairn.info)
Toutes les autres dispositions ne sont que des amodiations plus ou moins bien venues de ces deux principes de base.Commentaire, 2006, Jacqueline Simon (Cairn.info)
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15/10/2024
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