annexée
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exemples
Phrases avec le mot annexée
Nous l'avons rencontrée en logique, nous la retrouverons en métaphysique où elle est annexée à la théorie des causes.Bernard Carra de Vaux (1867-1953)
Une évaluation du respect de cette obligation doit être annexée, à titre informatif, au contrat préparatoire de la vente d'immeuble.Revue juridique de l'environnement, 2020, Fabienne Labelle (Cairn.info)
Ce qui ne signifie pas a contrario qu'il soit une création ex nihilo, une excroissance artificiellement annexée au reste du texte.Revue d'Histoire Littéraire de la France, 2002, Philippe Met (Cairn.info)
Soit l'opération correspond à l'une des pratiques de la liste noire annexée de la directive.LEGICOM, 2010, Natacha Sauphanor-Brouillaud (Cairn.info)
Assurez-vous aussi que la garantie d'achèvement du bien (en cas de faillite du promoteur, un assureur financera la fin du chantier) est annexée.Capital, 08/11/2021, « Immobilier : ce qu'il faut savoir pour acheter dans le… »
Premièrement, ce texte comportait une dimension symbolique importante, comme en témoigne la déclaration commune qui lui fut annexée.Revue française de science politique, 2006, Mathias Delori (Cairn.info)
C'est pourquoi j'ai rédigé une opinion minoritaire qui est annexée au rapport.Europarl
Est annexée au contrat l'indication des qualités de la personne recherchée par le cocontractant.Capital, 26/11/2020, « Courtage matrimonial : caractéristiques et contrat »
La clause compromissoire, qui est impérativement une clause écrite, doit être contenue dans le contrat qui lie les parties, ou y être annexée.Capital, 31/05/2021, « Clause compromissoire : principe, avantages et limites »
Une adresse électronique de chercheur co-auteur y est souvent annexée dans l'en-tête.Les Cahiers du Numérique, 2009, Manuel Durand-Barthez (Cairn.info)
La psychiatrie est annexée, du moins pensée et enseignée sur le modèle médical.Vie Sociale et Traitements, 2003, Alain Poirier (Cairn.info)
Ce qu'il y a de nouveau, c'est la création d'une servitude d'utilité publique annexée au plan local d'urbanisme.Ouest-France, Lucile VANWEYDEVELDT, 15/11/2024
L'association pointait l'absence d'une note explicative de synthèse du projet annexée à la convocation des membres.Ouest-France, Bertrand MERLOZ, 25/06/2020
Les notaires préconisent de remplacer cette clôture d'inventaire par une prestation de serment annexée à l'inventaire des meubles.Ouest-France, Élisabeth MONTAUFRAY-BUREAU, 13/09/2022
Un préfabriqué est installé dans la cour et la salle des profs est annexée.Ouest-France, Nathalie HOUDAYER, 30/06/2024
Une seconde hypothèse peut se présenter : la partie d'immeuble prétendument annexée n'est pas mentionnée au règlement de copropriété ou à l'état descriptif de division.Droit et ville, 2013, Patrice Lebatteux (Cairn.info)
Selon cet accord, il a été décidé d'établir une prévision financière quinquennale 1988-1992, annexée à l'accord.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1999, Cécile Barbier (Cairn.info)
Puis, annexée au trône ducal en 1084, ce fut la révolte contre ses ducs qui vint encore la désoler par de continuelles dissensions intestines.Ernest Capendu (1826-1868)
Une liste annexée au procès-verbal des conférences des ministres réunis nous les nomme.Henri Welschinger (1846-1919)
La liste sera annexée au procès-verbal, de sorte que le commissaire sera dispensé de la lecture d’une longue série de nombres.Europarl
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