annulable
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Synonymes de annulable adjectif
exemples
Phrases avec le mot annulable
Mais on a choisi de les prendre en avance et annulables et remboursables pour avoir des prix intéressants.Ouest-France, Jacques GUYADER, 07/05/2024
Il faut y voir le signe de sa volonté de limiter le domaine des actes annulables.RSC, 2011, André Giudicelli, Jean Danet (Cairn.info)
La rêvasserie, qui trouve un aliment puissant dans le virtuel, entretient le besoin du réversible, de l'annulable, de l'annulation de la temporalité donc.Cliniques, 2022, Benoît Servant (Cairn.info)
Les comportements frauduleux ne sont pas retenus lorsque le nombre de voix annulables ne change rien au résultat final.Revue française de droit constitutionnel, 2017, Adil Moussebbih (Cairn.info)
Toutefois, la plateforme précise que dans le contexte sanitaire, la majorité des locations sont désormais flexibles, c'est à dire annulables sans frais 48 heures ou 5 jours avant le départ.Capital, 26/01/2021, « En cas de reconfinement, pourrez-vous vous faire rembourser vos vacances… »
La doctrine distingua alors obligations annulables, obligations nulles de plein droit et obligations inexistantes.Droits, 2020, Stefan Goltzberg (Cairn.info)
Ils sont également sensibles aux séjours annulables du jour au lendemain et sans frais en cas de personnes malades, de congés déplacés, etc.Ouest-France, Jessica DESBOIS, 05/05/2020
Qui n'a jamais pesté à l'idée de perdre une réservation d'hôtel non annulable ou non remboursable en cas de pépin ?Capital, 19/07/2018, « Frigo pour cosmétiques, légumes sans jardin... votez pour votre projet… »
Et a perdu de l'argent si la nuit d'hôtel réservée l'avait été à un tarif non annulable, non remboursable.Capital, 14/04/2015, « Ne perdez plus les nuits d'hôtel non remboursables : vendez-les… »
Les projections programmatiques, définies par un engagement sur une réalisation future en principe non annulable, sont particulièrement fréquentes dans le cadre des écrits universitaires.Langue Française, 2016, Thierry Herman (Cairn.info)
Un contrat d'assurance pourrait donc être formé directement en méconnaissance de ces dispositions et serait, sur cette base, annulable.Forum de l'assurance, 2022, Nicolas Van Damme (Cairn.info)
En miroir, l'article 48-2 du même code prévoit qu'est annulable la procédure de l'enquête ou un acte quelconque de cette procédure.Revue Pénale Luxembourgeoise, 2022, Marie Marty (Cairn.info)
Quant à l'acte consenti, antérieurement à la transcription de la sentence d'interdiction, il ne sera annulable que s'il y a collusion frauduleuse, selon l'art.Revue de la recherche juridique, 2022, Husain Alrashidi (Cairn.info)
On recherche des horaires flexibles pour le travail, on préfère des billets d'avions modifiables ou annulables.Revue d'économie financière, 2019, Émile Quinet (Cairn.info)
En revanche, en droit positif, le contrat est considéré comme annulable au profit du contractant victime de dol.Revue de la recherche juridique, 2021, Meshal Hayat, Khaled Al-Hendyani (Cairn.info)
Pour résumer, les implicatures conventionnelles correspondent à une signification secondaire déclenchée par une expression linguistique, non annulable et détachable.Langages, 2012, Claire Beyssade (Cairn.info)
Toutes mesures prises par les commissions élues allant à l'encontre de ces lois seront annulables.Hérodote, 2013, Seda Kirdar (Cairn.info)
En cas d'annulation, les frais sont généralement supprimés, y compris sur des billets qui étaient initialement non remboursables et annulables.Ouest-France, Samuel AUFFRAY, 15/04/2025
Souvent, si c'est le cas, les frais d'annulation ou de modification de train sont supprimés, y compris sur des billets qui étaient initialement non remboursables et annulables.Ouest-France, Samuel AUFFRAY, 24/04/2025
Nous avons des réservations pour les mois prochains, mais ce sont des groupes, des randonneurs ou des cyclotouristes notamment, annulables au dernier moment.Ouest-France, Emmanuelle MÉTIVIER, 01/04/2021
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