arbitral
Définition
Exemples
Phrases avec le mot arbitral
Aussi les confédérés ne prirent cette sentence arbitrale que comme un signal de guerre.Jules Michelet (1798-1874)
L'appel du jugement arbitral en suspendait l'exécution : cet appel était, du reste, instruit sommairement et jugé dans le mois.Charles Desmaze (1820-1900)
Dans l'affaire ayant donné lieu à l'arrêt commenté, la justice étatique a ainsi permis de restaurer l'honneur de la justice arbitrale.Revue critique de droit international privé, 2017, Jean-Baptiste Racine (Cairn.info)
Les stresseurs ont été nombreux : des erreurs individuelles, des décisions arbitrales, un scénario délirant et ils semblent s'être propagés à l'ensemble de l'équipe.Ça m'intéresse, 15/06/2021, « Un match de foot ne se gagne pas qu’avec les pieds »
Une rencontre marquée par les nombreux faits de jeu, et les décisions arbitrales litigieuses.Ouest-France, 20/09/2019
Dans les deux cas, la succession de fautes, de coups ou de décisions arbitrales jugées mal adaptées en sont à l'origine.Les cahiers internationaux de psychologie sociale, 2007, Éric Reynes, Nathalie Pantaléon, Thierry Long (Cairn.info)
Cette personne ne peut donc invoquer l'illicéité des mesures américaines que devant un juge judiciaire ou un tribunal arbitral.Revue critique de droit international privé, 2019 (Cairn.info)
Il en de même pour les échanges avec le tribunal arbitral et les arbitres.Capital, 14/06/2016, « La justice à l’ère du digital »
Après plus d'une heure de jeu équilibrée où aucune équipe n'était parvenue à prendre l'ascendant, la rencontre s'est emballée après une décision arbitrale.Ouest-France, 28/08/2021
D'arbitral, du moins en théorie, il en devient polémique et même belligène, obturant l'exercice de la pensée et inhibant l'usage du langage.Cités, 2015, Raphaël Draï (Cairn.info)
Cette capacité arbitrale a pu, pour partie, être préservée grâce à l'arythmie des échéances électorales qui structura durablement la vie politique.Revue française de droit constitutionnel, 2015, Jean-Éric Gicquel (Cairn.info)
Le match avait finalement repris le lendemain pour les 76 minutes restantes, avec une nouvelle équipe arbitrale.Ouest-France, 08/03/2021
L'épilogue de ce titanesque contentieux aurait dû être la sentence arbitrale rendue le 7 juillet 2008.Ouest-France, 04/04/2019
Plutôt que des décisions arbitrales défavorables, ils retiennent leur inefficacité.Ouest-France, Jean-Luc LOURY, 22/08/2021
Et en cas de contentieux, ce n'est pas le tribunal de commerce qui est compétent, mais un tribunal arbitral composé de trois arbitres.Capital, 19/05/2020, « Carrefour : conspiration chez les franchisés »
Les deux parties (employé et employeur, dans ce cas) doivent être d'accord sur le recours au tribunal arbitral.Capital, 22/05/2015, « Vers une privatisation des prud’hommes ? »
Vous nous avez dit combien vous étiez déçue, ce qui n’est guère surprenant après une deuxième décision arbitrale négative.Europarl
Des sentences arbitrales permirent même, pour quelques individus, un glissement de l'une à l'autre.Histoire & Sociétés Rurales, 2003 (Cairn.info)
Concernant ce premier volet, plusieurs cas concrets sont détaillés dans le règlement arbitral.Capital, 13/03/2017, « Soins dentaires : poser une couronne vous coûtera moins cher… »
Contestant une décision arbitrale, il a ostensiblement craché sur la marque laissée par la balle sur la terre battue.Ouest-France, 12/03/2021
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Dictionnaire universel de Furetière (1690)
Définition ancienne de ARBITRAL, ALE adj.
Qui appartient aux arbitres ; jugement, sentence prononcée par les arbitres. Les Notaires reçoivent maintenant les sentences arbitrales.
Ces définitions du XVIIe siècle, qui montrent l'évolution
de la langue et de l'orthographe françaises au cours des siècles,
doivent être replacées dans le contexte historique et sociétal dans
lequel elles ont été rédigées. Elles ne reflètent pas l’opinion du
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