arrangement international

Une dynamique complexe de transformations des arrangements internationaux s'enclenche et il s'agit précisément d'en discerner les raisons et les impulsions.Genèses, 2003 (Cairn.info)

Les éléments de flexibilité prévus par les arrangements internationaux sont particulièrement présents dans le droit d'auteur et dans le droit des brevets.Revue Internationale de Droit Economique, 2009, Tonssira Myriam SANOU (Cairn.info)

Un arrangement international renforce d'ailleurs dès 1903 les modalités de protection.Histoire, économie & société, 2007, Jean-Christophe FICHOU (Cairn.info)

Si la bataille s'engageait autour des arrangements internationaux, elle prenait aussi d'autres formes.Hypothèses, 2014, Céline Paillette (Cairn.info)

On ne peut répondre à ces défis de manière responsable et efficace que dans le cadre d'un vaste arrangement international.Commentaire, 2016, Zbigniew Brzezinski, Isabelle Hausser (Cairn.info)

Cela peut être, par exemple, un arrangement international direct de contrôle.Revue internationale de droit pénal, 2015 (Cairn.info)

Le marché du cinéma s'est largement complexifié ces dernières années, compte tenu des nombreux arrangements internationaux de coproduction.Géoéconomie, 2011, Violaine Hacker (Cairn.info)