brevet industriel

Ce titre de propriété intellectuelle, à la différence d'un brevet industriel, n'interdit pas la recherche.Ouest-France, 02/10/2017

Sax, fort de ses brevets industriels, est accusé en effet de profiter d'une situation de monopole.Relations internationales, 2013, Patrick Péronnet (Cairn.info)

Semblable migration advient justement, outre les découvertes scientifiques afférentes, les brevets industriels déposés et les amalgames technologiques en tout genre, par le biais des travailleurs qualifiés.Outre - Terre, 2014, Antonietta Pagano, Giuseppe Terranova, Julien Hautefort (Cairn.info)

Visiblement, recherche évoque pour les rédacteurs du décret quelque chose comme des manipulations en laboratoire susceptibles d'aboutir aussi vite que possible à des brevets industriels.Revue du Mauss, 2009, Vincent Descombes (Cairn.info)

Fondé largement sur les archives des brevets industriels, ce travail permit de faire apparaître des catégories jusqu'alors pratiquement ignorées comme les agents de brevets.Histoire, économie & société, 2012, Pascal Griset, Yves Bouvier (Cairn.info)