cessionnaires
Formes
Pluriel de cessionnaire ( nom )
Exemples
Phrases avec le mot cessionnaires
Le problème, c'est la mise en place de ces outils : se fera-t-elle au profit des auteurs ou de leurs cessionnaires ?LEGICOM, 2008 (Cairn.info)
Et vraisemblablement pas non plus les cessionnaires ultérieurs de ces prêteurs, même si ces cessionnaires sont eux-mêmes des établissements de crédit, des sociétés de financement etc.Revue d'économie financière, 2018, Étienne Gentil (Cairn.info)
C'étoit au pied de cette croix que les cessionnaires devoient venir déclarer l'abandon qu'ils faisoient de leurs biens, et qu'ils recevoient le bonnet vert de la main du bourreau.Jacques Bins de Saint-Victor (1772-1858)
En revanche, dans le cas des licences non volontaires, les ayants droit et leurs cessionnaires sont contraints de céder leurs droits, quelles que soient leurs volontés ou leurs stratégies économiques.Réseaux, 2001, Fabrice Rochelandet (Cairn.info)
Ces titulaires de droits peuvent être les auteurs de l'œuvre, les cessionnaires de droits (éditeurs) ou leurs ayants droit (descendants).Medium, 2012, Lionel Maurel, Silvère Mercier, Olivier Ertzscheid (Cairn.info)
Leur communication en ligne représente une nouvelle forme d'exploitation qui implique une autorisation des auteurs ou de leurs ayants droit (héritiers ou cessionnaires).Documentaliste-Sciences de l'information, 2011, Jean-Pierre Balcou, Stéphane Cottin, Olivier Iteanu (Cairn.info)
À défaut de s'être conformé aux dispositions et aux délais de l'article précédent, la forclusion des cessionnaires et concessionnaires sera prononcée sans appel.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1967 (Cairn.info)
Une autre réflexion pourrait porter sur le cadre des relations entre les auteurs et les entreprises cessionnaires des droits.Le débat, 2016, Nicolas Georges (Cairn.info)
Ceux-ci ne peuvent être que les cessionnaires chargés de commercialiser un bien qui ne leur appartient pas.L'année balzacienne, 2000, Stéphane Vachon (Cairn.info)
Enfin, d'autres exemples de l'érosion du droit moral au profit des cessionnaires sont assez fréquents dans la pratique en raison du poids des entreprises ou des usages.Diogène, 2001, Florence-Marie Piriou (Cairn.info)
On ne sait pas très bien comment articuler le nouveau droit voisin et le droit d'auteur dont par ailleurs les éditeurs peuvent être cessionnaires.Légipresse, 2019, André Lucas (Cairn.info)
Les cessionnaires, pour leur part, devaient faire preuve de leur patience : les inventaires post mortem s'étalaient sur des années, quelquefois sur des décennies.Histoire & Sociétés Rurales, 2010, Manoela Pedroza (Cairn.info)
Enfin, les organisations représentatives des auteurs et des cessionnaires pourront exercer une action sans avoir à justifier d'un mandat de l'intéressé.Légipresse, 2019, Stéphanie Le Cam (Cairn.info)
Les cessionnaires, à travers ces moyens, n'ajoutaient que de nouveaux nœuds au même système.Histoire & Sociétés Rurales, 2010, Manoela Pedroza (Cairn.info)
Secundo, les cessionnaires ne comptabilisent pas ces crédits dans les engagements à moyen ou long terme, mais dans les crédits à court terme.Histoire, Économie et Société, 2020, Jean-Luc Mastin (Cairn.info)
Pour l'instant, la difficulté tient au fait que ces communautés fonctionnent sans l'accord des auteurs, des auxiliaires de la création et de leurs cessionnaires.LEGICOM, 2007, Emmanuel Dreyer (Cairn.info)
Les professionnels des industries culturelles y jouent différents rôles (créateurs, producteurs, éditeurs de services, agrégateurs, cessionnaires de licences d'exploitation).Dossier du CRISP, 2009 (Cairn.info)
Par voie d'accords professionnels, les organisations représentatives d'auteurs et de cessionnaires pourraient prévoir des conditions d'application de cette obligation.Légipresse, 2019, Stéphanie Le Cam (Cairn.info)
Le recensement doit être suivi d'une scrupuleuse vérification de la nature des droits et de leurs cessionnaires.LEGICOM, 1995, Judith Andrès (Cairn.info)
Dès lors que les cessionnaires peuvent être des personnes privées, le bien transmis pourrait passer de la domanialité publique à un régime de propriété privée.LEGICOM, 2006, Marie Cornu (Cairn.info)
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