cessionnaires
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Pluriel de cessionnaire ( nom )
exemples
Phrases avec le mot cessionnaires
Ces titulaires de droits peuvent être les auteurs de l'œuvre, les cessionnaires de droits (éditeurs) ou leurs ayants droit (descendants).Medium, 2012, Lionel Maurel, Silvère Mercier, Olivier Ertzscheid (Cairn.info)
Les droits des artistes sont favorisés par la consolidation du statut de l'auteur et de l'artiste et par l'encadrement des relations entre créateurs et cessionnaires de droits.Politiques et management public, 2018, Jean-Raphael Pellas (Cairn.info)
Ceux-ci ne peuvent être que les cessionnaires chargés de commercialiser un bien qui ne leur appartient pas.L'année balzacienne, 2000, Stéphane Vachon (Cairn.info)
La mise en œuvre de cette exception conduit à s'interroger sur la situation des sociétés sportives cessionnaires : disposent-elles réellement d'un droit de propriété sur l'exploitation audiovisuelle des compétitions sportives ?Finance et Bien Commun, 2007, Fabrice Rizzo (Cairn.info)
C'étoit au pied de cette croix que les cessionnaires devoient venir déclarer l'abandon qu'ils faisoient de leurs biens, et qu'ils recevoient le bonnet vert de la main du bourreau.Jacques Bins de Saint-Victor (1772-1858)
Et vraisemblablement pas non plus les cessionnaires ultérieurs de ces prêteurs, même si ces cessionnaires sont eux-mêmes des établissements de crédit, des sociétés de financement etc.Revue d'économie financière, 2018, Étienne Gentil (Cairn.info)
Il faudrait disposer des statistiques précises concernant la nature des sorties, mais une grande part des avocats cessionnaires se dirige vers les entreprises.Formation emploi, 2010, Christian Bessy (Cairn.info)
Ensuite, selon la demande respective des candidats cessionnaires, une attribution finale sera déterminée.Ouest-France, Jean-Loïc GUÉRIN, 03/12/2015
Une autre réflexion pourrait porter sur le cadre des relations entre les auteurs et les entreprises cessionnaires des droits.Le débat, 2016, Nicolas Georges (Cairn.info)
Mais contre cela, nous sommes impuissants et les tribunaux ne nous suivraient certainement pas si une action judiciaire était engagée par les cessionnaires aryens pour s'opposer à la vente fixée.Revue d'Histoire de la Shoah, 2007, Alexandre Doulut (Cairn.info)
Enfin, d'autres exemples de l'érosion du droit moral au profit des cessionnaires sont assez fréquents dans la pratique en raison du poids des entreprises ou des usages.Diogène, 2001, Florence-Marie Piriou (Cairn.info)
Leur communication en ligne représente une nouvelle forme d'exploitation qui implique une autorisation des auteurs ou de leurs ayants droit (héritiers ou cessionnaires).Documentaliste-Sciences de l'information, 2011, Jean-Pierre Balcou, Stéphane Cottin, Olivier Iteanu (Cairn.info)
Les cessionnaires, à travers ces moyens, n'ajoutaient que de nouveaux nœuds au même système.Histoire et Sociétés Rurales, 2010, Manoela Pedroza (Cairn.info)
Les cessionnaires, pour leur part, devaient faire preuve de leur patience : les inventaires post mortem s'étalaient sur des années, quelquefois sur des décennies.Histoire et Sociétés Rurales, 2010, Manoela Pedroza (Cairn.info)
Les cessionnaires ont, certes, été lourdement condamnés au pénal.Le Droit Ouvrier, 2013, Stéphane Ducrocq (Cairn.info)
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