commuées

Trois peines capitales sont ainsi commuées en peine de travaux forcés à perpétuité ou à temps, non sans provoquer de nouveau de violentes réactions.Histoire de la Justice, 2008, Tal Bruttmann, Claire Courtecuisse (Cairn.info)

Trois peines capitales sont ainsi commuées en peine de travaux forcés à perpétuité ou à temps, ce qui ne manque pas de provoquer de nouveau de violentes réactions.Histoire de la Justice, 2019, Tal Bruttmann, Claire Courtecuisse (Cairn.info)

Les contributions actuelles à la surface et par animaux pourraient être commuées en un paiement direct général visant des objectifs sociaux et régionaux.Économie rurale, 2010, Jean-christophe Kroll, Dominique Barjolle (Cairn.info)

Une longue histoire judiciaire s'ensuit au cours de laquelle les poursuites à l'encontre des mutins finissent par être abandonnées et la plupart des peines prononcées commuées.Revue historique, 2019 (Cairn.info)

En général, ces peines ont été commuées en une détention pour une même durée.François Guizot (1787-1874)

Ce moment suspendu l'abstrait de ses pensées commuées en signes.Revues de art et thérapie, 2020, Martine Colignon (Cairn.info)

Le souvenir est refoulé, les peines sont légères, puis commuées, et les acquittements de plus en plus nombreux.Revue d'Histoire de la Shoah, 2013, Yves Ternon (Cairn.info)

Nous proposons que dans ces cas également les peines d'emprisonnement soient commuées en peines d'emprisonnement à perpétuité.Europarl

En un rien de temps, des peurs infondées s'étaient commuées en pronostics avérés !Cités, 2009, Maura Conway (Cairn.info)