compliance
Définition
Définition de
compliance
nom féminin
anglicisme
Technique Souplesse adaptative (d'un organe de dispositif électronique).
Médecine Capacité d'un organe, d'une cavité à changer de volume en fonction des changements de pression. Compliance pulmonaire.
Médecine Rigueur avec laquelle un patient suit son traitement médical.
Droit, Finance Qualité de ce qui est conforme ; mise en conformité. Programmes de compliance.
Exemples
Phrases avec le mot compliance
Certains auteurs y ont vu l'apparition d'une nouvelle branche du droit : le droit de la compliance.Revue internationale de droit économique, 2019, Marina Teller (Cairn.info)
En outre, la compliance semble plus à même de répondre à une conception globale de la concurrence grâce aux mécanismes d'extraterritorialité.Revue internationale de droit économique, 2018, Nils Monnerie (Cairn.info)
Cette perspective tolère implicitement des inconduites et n'est donc pas utilisable pour déterminer l'efficacité de la criminal compliance du point de l'intérêt général.Revue internationale de droit économique, 2016, Björn Fasterling (Cairn.info)
Il ne paraît pas évident à ce stade que la compliance soit appelée à devenir la source d'un droit nouveau.Commentaire, 2019, Antoine Gaudemet (Cairn.info)
En termes de conformité (compliance), le positionnement eu égard à ces normes peut ainsi prendre diverses formes : l'acquiescement, le compromis, l'évitement, le défi, la manipulation.Comptabilité - Contrôle - Audit, 2016, Véronique Blum, Bernard Gumb* † (Cairn.info)
Cet ensemble normatif génère un droit sous-jacent au droit international inhérent à la compliance internationale.Revue internationale de droit économique, 2020, Ali Kairouani (Cairn.info)
Celui-ci n'est toutefois peut-être pas adéquatement contenu parce que la compliance génère elle-même de nouvelles normes qui sont susceptibles d'aggraver l'inflation normative.Revue management et avenir, 2019, Hugues Bouthinon-Dumas (Cairn.info)
Feuilletez un rapport annuel aujourd'hui, et vous verrez une multitude d'exigences de performances qui n'existaient pas autrefois, par exemple sur la compliance ou la responsabilité sociale et environnementale des entreprises.Capital, 10/09/2018, « La bureaucratie en entreprise tue la productivité »
Elles sont importantes surtout parce qu'à l'avenir, on parlera de plus en plus de cross compliance en matière d'impôts sur les revenus.Europarl
La compliance comprend aussi la vérification du respect effectif des normes en situation.Revue management et avenir, 2019, Hugues Bouthinon-Dumas (Cairn.info)
D'un point de vue théorique, nous avons ainsi pu mettre en lumière une dynamique qui lie potentiellement la compliance à un emballement de normes procédurales.Revue management et avenir, 2019, Hugues Bouthinon-Dumas (Cairn.info)
Cette loi a retranscrit les idées de compliance américaine dans le droit français.Sécurité et stratégie, 2018, Franck Vidalo (Cairn.info)
D'où compliance pour tout le monde – sauf pour eux !Humanisme et Entreprise, 2013, Xavier Raufer (Cairn.info)
Dans le cas de la compliance volontaire, il n'existe pas de normes publiques.Revue management et avenir, 2019, Hugues Bouthinon-Dumas (Cairn.info)
La compliance est d'autant plus importante qu'il n'y a a priori pas de loi commune entre les parties.Revue internationale de droit économique, 2016, Antoine Garapon, Astrid Mignon Colombet (Cairn.info)
La compliance a cela d'intéressant qu'elle facilite une forme de contrôle résilient.Revue internationale de droit économique, 2018, Nils Monnerie (Cairn.info)
Il est aussi chargé de faciliter la compliance et la bonne observance du traitement.Psychotropes, 2010, Alain Morel (Cairn.info)
La compliance ne peut se faire au prix de l'exclusion sociale.Recherches en soins infirmiers, 2009, Patricia Robin-Quach (Cairn.info)
Nous pouvons évoquer cette question à travers les compliance programmes.Europarl
Ce respect volontaire – et spontané – des obligations correspond à la notion anglo‑saxonne de compliance.Revue française d'administration publique, 2013, Jacky Legrand (Cairn.info)
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