conclus
Formes
formes de conclure
- présent de l'indicatif – 1re personne du singulier
- présent de l'indicatif – 2e personne du singulier
- passé simple de l'indicatif – 1re personne du singulier
- passé simple de l'indicatif – 2e personne du singulier
- impératif présent – 2e personne du singulier
- participe passé – masculin pluriel
exemples
Phrases avec le mot conclus
Troisième solution : l'arbitrage, une option fréquemment utilisée en droit commercial, notamment dans les contrats conclus avec des partenaires internationaux.Capital, 06/06/2016, « Arbitrage, médiation et conciliation : que choisir ? »
C'est pourquoi les effets des contrats conclus sur la base de l'article 11, alinéa 1, 2ème phrase, ch.Cahiers du GRIDAUH, 2014, Willy Spannowsky, Thierry Tanquerel (Cairn.info)
Ces études menées à l'hôpital le sont grâce à des partenariats conclus avec d'autres établissements de santé ou des laboratoires pharmaceutiques.Ouest-France, Benoît ROBERT, 08/10/2024
Cette harmonisation a tout d'abord pris la forme d'accords de coopération conclus entre les organisations existantes évoquées plus haut.Revue Juridique de l'Environnement, 2019, Annie Cudennec (Cairn.info)
Le délai de 14 jours concernant les contrats conclus à distance ne s'applique pas à un contrat d'assurance moto.Capital, 25/10/2021, « Assurance moto : choix, rétractation, coût et résiliation »
Ils ont notamment été conclus dans les domaines suivants : action sociale, tourisme, agriculture, santé, logement, intervention dans les coûts des services d'incendie.Dossier du CRISP, 2006, Michel Collinge (Cairn.info)
Mais je n'en conclus pas moins que la femme n'a pas plus de droit à l'égalité qu'à la liberté.Jenny d'Héricourt (1809-1875)
Seuls les contrats conclus à compter de cette date devraient donc être concernés par le dispositif.Capital, 20/08/2020, « Immobilier : imbroglio sur la date d'entrée en vigueur des nouveaux… »
Les prêts souscrits par l'un des concubins doivent être remboursés par lui seul, même s'ils ont été conclus pendant l'union.Capital, 28/05/2018, « Union libre : peut-on réclamer la moitié des biens en… »
Ces contrats sont non seulement admis dans l'ensemble des pays étudiés, mais ils sont aussi fréquemment conclus dans la pratique.Cahiers du GRIDAUH, 2014, José Casalta Nabais (Cairn.info)
En droit du travail, un accord d'entreprise s'applique à tous les contrats de travail conclus ultérieurement.La Revue de l'Ires, 2013, Jacques Freyssinet (Cairn.info)
Une cinquantaine de contrats ont ainsi été conclus, une centaine le seront l'an prochain.Ouest-France, Marylise COURAUD, Thierry HAMEAU, 11/12/2023
Ils servent à tous et sont conclus par des recommandations visant à proposer de nouvelles mesures.Ouest-France, Jean-Marie CUNIN, 05/10/2023
En attendant, des accords avec les villes voisines ont été conclus pour accueillir l'ensemble des occupants du gymnase, le temps de sa cure de jouvence.Ouest-France, Tiphaine LE BERRE, 06/09/2022
Ce mardi, deux accords semblaient avoir été conclus.Ouest-France, Sylvian BAUDRY, 26/07/2017
Il s'applique à tous les baux d'habitation, y compris ceux qui ont été conclus avant l'entrée en vigueur de cette loi.Ouest-France, Gilles RAOUL-CORMEIL, 05/05/2024
Dans le contexte des mariages espagnols, conclus en 1615, les princes ont opposé une vive résistance à la régente.Dix-septième siècle, 2017, Yann Rodier (Cairn.info)
Cependant, ce dispositif ne couvrait que les contrats conclus à partir du 1er juillet 2018.Capital, 12/01/2022, « Immobilier : les propriétaires sont désormais mieux assurés contre les… »
Après sa guérison, deux tests, conclus négatifs, ont été faits par le patient.Ça m'intéresse, 29/04/2021, « Covid : peut-on attraper deux fois la maladie ? »
Je conclus : je l'aime, et je me rendrai digne d'elle ; je l'aime, et je le lui prouverai.Daniel Lesueur (1854-1921)
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