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conclus

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Sentences with the word conclus

Les titres s'enchaînent et sont conclus par le chanteur, guitare levée au-dessus de la tête, ponctués par des applaudissements chaleureux.Ouest-France, Fabien JOUATEL, 28/07/2021
Je conclus : je l'aime, et je me rendrai digne d'elle ; je l'aime, et je le lui prouverai.Daniel Lesueur (1854-1921)
Le délai de 14 jours concernant les contrats conclus à distance ne s'applique pas à un contrat d'assurance moto.Capital, 25/10/2021, « Assurance moto : choix, rétractation, coût et résiliation »
Cependant, ce dispositif ne couvrait que les contrats conclus à partir du 1er juillet 2018.Capital, 12/01/2022, « Immobilier : les propriétaires sont désormais mieux assurés contre les… »
Autre statistique intéressante, cinq matches sur sept, dans cette série de demi-finale, se sont conclus par une marge minimum d'un but.Ouest-France, 26/06/2021
Après sa guérison, deux tests, conclus négatifs, ont été faits par le patient.Ça m'intéresse, 29/04/2021, « Covid : peut-on attraper deux fois la maladie ? »
Cette transmutation est la condition pour que des contrats soient conclus mais elle n'est pas elle-même un contrat.Cahiers d'économie politique, 2009, Jean Cartelier (Cairn.info)
En 1994 puis en 2005, des accords avaient été conclus mais aucun d'entre eux n'a jamais été réellement appliqué.Ouest-France, 12/06/2018
Lors du conseil municipal du 26 juin, trois marchés ont été conclus dans les domaines suivants : peinture routière, panneaux de basket et balayage des rues.Ouest-France, 16/07/2021
Mais je n'en conclus pas moins que la femme n'a pas plus de droit à l'égalité qu'à la liberté.Jenny d'Héricourt (1809-1875)
Troisième solution : l'arbitrage, une option fréquemment utilisée en droit commercial, notamment dans les contrats conclus avec des partenaires internationaux.Capital, 06/06/2016, « Arbitrage, médiation et conciliation : que choisir ? »
Cette jurisprudence peut cependant conduire à remettre en cause les accords conclus.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 2011, Laetitia Guilloud (Cairn.info)
De nouveaux accords de coopération ont dès lors été conclus avec ces dernières pour tenter d'y remédier.Courrier hebdomadaire, 2002, Raphaël Born (Cairn.info)
Dans le contexte des mariages espagnols, conclus en 1615, les princes ont opposé une vive résistance à la régente.Dix-septième siècle, 2017, Yann Rodier (Cairn.info)
Des affaires y sont traitées, des marchés conclus, des compagnons embauchés, mais le cabaret est essentiellement un lieu de distractions.Histoire urbaine, 2000, Frédérique Pitou (Cairn.info)
Seuls les contrats conclus à compter de cette date devraient donc être concernés par le dispositif.Capital, 20/08/2020, « Immobilier : imbroglio sur la date d'entrée en vigueur des nouveaux… »
Les prêts souscrits par l'un des concubins doivent être remboursés par lui seul, même s'ils ont été conclus pendant l'union.Capital, 28/05/2018, « Union libre : peut-on réclamer la moitié des biens en… »
Elle revient sur ces moments difficiles, qui se sont néanmoins conclus de façon plus heureuse.Ouest-France, Guillaume Nédélec, 10/01/2020
Ils pourront désormais être conclus dans des entreprises en bonne santé.Ouest-France, 03/05/2016
Cette exigence est donc formellement assise en droit français, du moins pour les mariages conclus devant une autorité française.Revue critique de droit international privé, 2021, Élise Ralser (Cairn.info)
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