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Phrases avec le mot contractants

Des améliorations ont également été apportées, comme le registre des factures ou la base de données des contractants.Europarl
Les contractants s'estiment égaux quelle que soit leur condition sociale.Études et documents berbères, 1998, Hammou Belghazi (Cairn.info)
Le contrat, en effet, implique la dualité (deux contractants, deux contreparties).L'Année balzacienne, 2013, Gaspard Lundwall (Cairn.info)
Cette convention ne repose pas sur l'énonciation d'un motif de rupture mais sur le seul consentement mutuel des contractants.Le Droit Ouvrier, 2010, Aurélien Siri (Cairn.info)
Il ne peut avoir lieu que dans la commune où l'un des deux contractants a son domicile, lequel s'établit par six mois de résidence continue.Jules Rostaing (1824-?)
Les uns et les autres ne figurent pas en bonne place dans le palmarès des contractants.Annales de démographie historique, 2011, Gérard Beaur, Mathieu Marraud, Béatrice Marin (Cairn.info)
On conçoit qu'au lendemain de la séparation, chacun des contractants reprenne son apport.Aristide Briand (1862-1932)
Pour cela, il faut consulter les papiers personnels des contractants.Alfred Schalck de La Faverie (1857-1921)
Des entrepreneurs peuvent intervenir pour dispenser les contractants d'une foule de petits arrangements accessoires.Frédéric Bastiat (1801-1850)
Tout cela est sanctionné par la signature des contractants (le résident, l'éducateur, le responsable des ateliers) au bas d'un document qui matérialise l'engagement.EMPAN, 2004, Bernard Huet (Cairn.info)
D'après cette règle, chacun des contractants était redevable de la totalité d'une dette contractée ensemble.Diogène, 2011, Tanella Suzanne Boni (Cairn.info)
La coopération n'implique pas nécessairement la solidarité ou la fraternité entre les contractants.Revue Internationale de Droit Economique, 2001, Hugues Bouthinon-Dumas (Cairn.info)
C'est toute la question de cette affaire où de nombreux contractants se sont sentis piégés.Ouest-France, Josué JEAN-BART, 16/09/2020
À celle-ci se sur-ajoutent diverses clauses favorisant les contractants dans les procédures d'attribution des droits à produire ou à commercialiser.Économie Régionale et Urbaine, 2017, Hervé Lanotte, Jean-Baptiste Traversac (Cairn.info)
À cet égard, la confiance – entre contractants comme vis-à-vis de la règle - est centrale.Monde en développement, 2009 (Cairn.info)
Les contrats de réhabilitation contiennent des délégations plus ou moins étendues aux contractants.Cahiers du GRIDAUH, 2014, Michel Paques (Cairn.info)
Les démarcheurs permettent la mise en relation des contractants.Autrepart, 2012, Yves Z. Magnon (Cairn.info)
D'après moi, nous devons aujourd'hui reconfirmer notre engagement et produire un effort exceptionnel, égal à celui des contractants que personne, évidemment, ne peut remplacer.Europarl
Le meilleur auteur a été sélectionné et les contractants concernés ont préparé et présenté la meilleure offre.Europarl
N'en appeler maintenant qu'à la raison des contractants est vraiment insuffisant.Europarl
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