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contrefaite

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Phrases avec le mot contrefaite

Cependant, cette infraction requiert une certaine matérialité de la chose contrefaite et n'a jusqu'à ce jour jamais été retenue par les tribunaux.LEGICOM, 2004, Franck Valentin, Marielle Terrier (Cairn.info)
Cette lettre sans signature était d'une écriture pénible ou contrefaite.George Sand (1804-1876)
Se sentant lésé, il ne s'arrête pas là, et en 2011, sa plainte au civil aboutit : à l'aide d'une expertise graphologique, il est prouvé que sa signature a été contrefaite.Capital, 31/07/2021, « Il découvre être victime d'une escroquerie hors norme à la… »
Une écriture contrefaite, épaisse, insistant sur sa vulgarité et sa pesanteur.Ernest La Jeunesse (1874-1917)
Il faut compter entre 100 et 120 € pour une attestation contrefaite.Ouest-France, 12/08/2021
Il lui fut facile de prouver que sa signature avait été contrefaite.Ernest Daudet (1837-1921)
L'approche contrefaite procède d'une vision partiellement réfléchie des contrats urbains de cohésion sociale.Les cahiers du Développement Social Urbain, 2011, Thibaut Desjonquères, Pierre Grousson (Cairn.info)
Cette coupure est la plus contrefaite (60 % des faux billets en euros saisis en 2014).Ouest-France, 24/02/2015
Que doit faire une entreprise si elle se rend compte que sa marque est contrefaite ?Ouest-France, 11/03/2019
Il se sentit capable de faire mieux que cela, et il déposa clandestinement des articles dont l'écriture était contrefaite, et qui réussirent beaucoup.François-Auguste Mignet (1796-1884)
Elle eût été jolie si elle n'eût pas été contrefaite.Louis Constant Wairy (1778-1845)
L'identité contrefaite qu'elle compose combine des clichés culturels considérés comme purs et censés rendre compte d'un cosmopolitisme qui serait actuellement sous sa forme définitive.Terrains & Travaux, 2007, Gilles Suzanne (Cairn.info)
L'imitation devient frauduleuse quand elle se pare d'une marque contrefaite et qu'elle contrevient aux règlements de fabrication.Entreprises et histoire, 2015, Corine Maitte (Cairn.info)
Tel est le cas par exemple de la mise à disposition d'images à caractère pédopornographique ou encore du débit d'une œuvre contrefaite.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2013, Jérôme Bossan (Cairn.info)
Bien que cette métaphore soit banale et contrefaite, elle a tout de même l'évidence des couchers de soleil méditerranéens.Les temps modernes, 2006, Jacques Lanzmann (Cairn.info)
Taxis ne le reconnut point, car la voix était contrefaite ainsi que le vêtement et l'allure.Pierre Louÿs (1870-1925)
Elle était d'une écriture évidemment et laborieusement contrefaite, et n'était point signée.Octave Feuillet (1821-1890)
Ce destin était celui d'une fille contrefaite impossible à marier.Archives juives, 2013, Catherine Nicault (Cairn.info)
Après deux ou trois jours, une opinion générale émerge : la lettre est contrefaite et la victoire anglaise douteuse.Annales, 2012, Will Slauter (Cairn.info)
Ici, pas d'introspection psychologisante contrefaite, mais l'analyse froide des déterminations sociales qui pèsent sur les arbitrages de chacun.Le débat, 2011, Patrick Boucheron (Cairn.info)
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Benjamin Rouxel 08/11/2024
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