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contrefaite

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Sentences with the word contrefaite

Elle eût été jolie si elle n'eût pas été contrefaite.Louis Constant Wairy (1778-1845)
L'approche contrefaite procède d'une vision partiellement réfléchie des contrats urbains de cohésion sociale.Les cahiers du Développement Social Urbain, 2011, Thibaut Desjonquères, Pierre Grousson (Cairn.info)
L'imitation devient frauduleuse quand elle se pare d'une marque contrefaite et qu'elle contrevient aux règlements de fabrication.Entreprises et histoire, 2015, Corine Maitte (Cairn.info)
Donc si l'œuvre contrefaite n'est pas originale, c'est réglé – c'est un moyen de défense assez classique.LEGICOM, 2016, Pierre-Yves Gautier, Alice Pezard (Cairn.info)
Se sentant lésé, il ne s'arrête pas là, et en 2011, sa plainte au civil aboutit : à l'aide d'une expertise graphologique, il est prouvé que sa signature a été contrefaite.Capital, 31/07/2021, « Il découvre être victime d'une escroquerie hors norme à la… »
Une fois l'œuvre qualifiée d'originale, et sans qu'aucune exception ne soit applicable, le juge procédera à l'examen des ressemblances entre l'œuvre contrefaite et l'œuvre contrefaisante.Revue Droit & Littérature, 2017, Arnaud Latil (Cairn.info)
Il se sentit capable de faire mieux que cela, et il déposa clandestinement des articles dont l'écriture était contrefaite, et qui réussirent beaucoup.François-Auguste Mignet (1796-1884)
Taxis ne le reconnut point, car la voix était contrefaite ainsi que le vêtement et l'allure.Pierre Louÿs (1870-1925)
Elle était d'une écriture évidemment et laborieusement contrefaite, et n'était point signée.Octave Feuillet (1821-1890)
On dirait que : du simulacre soupçonné d'être authentique, et l'inverse – d'une réalité passible d'être contrefaite.Vertigo, 2011, Sandrine Rinaldi (Cairn.info)
Dans tous les cas, ceux qui subissent des dégâts sont, avant tout, les consommateurs, et puis les entreprises ayant la marque contrefaite ou imitée.Revue Congolaise de Gestion, 2013, Anaclet Ananga Onana, Joseph Bikay Bi Batoum, Robert Wanda (Cairn.info)
Une quarantaine d'objets de maroquinerie de luxe contrefaite et de faux certificats de conformité ont été découverts.Maxime HUTEAU
Âgés de 20 à 25 ans, ils sont poursuivis pour mise en circulation et recel de monnaie contrefaite.Christophe JAUNET
Mardi, un jeune homme a été reconnu coupable d'importation et de vente de marchandises de luxe contrefaite et d'escroquerie avec de faux chèque cadeaux.Philippe RIDOU
Dans les deux romans en question, le traître a recours au manège d'une lettre contrefaite.L'Année balzacienne, 2002, Michael Tilby (Cairn.info)
Tel est le cas par exemple de la mise à disposition d'images à caractère pédopornographique ou encore du débit d'une œuvre contrefaite.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2013, Jérôme Bossan (Cairn.info)
La source ainsi que la quantité de monnaie contrefaite ne peuvent être connues.Cahiers d'économie politique, 2003, Michel Aglietta, Laurence Scialom (Cairn.info)
Une écriture contrefaite, épaisse, insistant sur sa vulgarité et sa pesanteur.Ernest La Jeunesse (1874-1917)
Il lui fut facile de prouver que sa signature avait été contrefaite.Ernest Daudet (1837-1921)
Cette lettre sans signature était d'une écriture pénible ou contrefaite.George Sand (1804-1876)
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