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Phrases avec le mot conventions

À noter que des conventions précisant les modalités de mise à disposition seront établies pour les différents utilisateurs.Ouest-France, 24/10/2020
Ne pas se parler était le meilleur moyen de ne pas trahir les conventions.Louis Ulbach (1822-1889)
Pour répondre à la demande, les exploitants forestiers dévastent les forêts tropicales humides en faisant fi de toutes les conventions internationales.Géo, 12/12/2008, « Meubles en bois : le massacre »
Jusqu'à présent, seules certaines conventions collectives comme celle des banques offraient des jours pour le pacs, les autres ne donnaient droit à aucune journée.Capital, 08/09/2014, « Pacs, congé parental... du nouveau pour les congés »
En 2019, l'association a obtenu des conventions de passage sur les terres privées en vue de l'aménagement pédestre.Ouest-France, 27/07/2020
Un expatrié ayant travaillé dans deux pays devra donc choisir entre les deux conventions avant de demander sa pension de retraite.Capital, 24/11/2021, « Retraite des expatriés : caractéristiques et calcul »
Cette finalité peut être pourvue au moyen de conventions et d'institutions interdiocésaines ou nationales.L'Année canonique, 2008, Jean-Marie Signié (Cairn.info)
Cette adhésion fait suite à un vote en décembre dernier, mais restait encore des signatures de conventions, dont la dernière a eu lieu début septembre.Ouest-France, Maxime LAVENANT, 24/09/2020
Pour le bon fonctionnement des affaires de la commune, des conventions existent.Ouest-France, 14/08/2013
Vous me dites que vous avez montré le manuscrit à plusieurs personnes ; cela n'est-il pas contraire à nos conventions ?George Gordon Byron (1788-1824), traduction Paulin Paris (1800-1881)
Elle renvoie aux règlements inté­rieurs – ou aux conventions collectives, les­quel­les sont souvent antérieu­res à 1990, quand ce bonus était facultatif.Capital, 24/02/2014, « Propriété intellectuelle : à qui profite l’idée d’un salarié ? »
Cette question va être abordée par le biais des deux conventions internationales analysées dans la quatrième partie.L'exportation de déchets dangereux vers l'Afrique : le cas du Probo Koala, 2010, Delphine Denoiseux (Cairn.info)
Cette dernière disposition devait obligatoirement figurer dans les conventions collectives étendues.Travail, genre et sociétés, 2006, Marie-Thérèse Lanquetin (Cairn.info)
Cette recherche consiste à intégrer le genre dans les conventions collectives et à développer un guide – repère dans ce domaine.La Revue de l'Ires, 2006, Rachel Silvera (Cairn.info)
Cette recomposition imaginaire privilégie les valeurs de proximité, de solidarité et de confiance qui sont au fondement des conventions territoriales.Pensée plurielle, 2009, Michel Casteigts (Cairn.info)
Selon les conventions collectives, le salarié peut également percevoir des indemnités complémentaires de la part de l'employeur : il s'agit du maintien de salaire.Capital, 03/06/2021, « Arrêt de travail : définition, durée et rémunération »
Certaines conventions collectives prévoient que la journée de travail peut comporter plus d'une interruption ou une interruption de plus de 2 heures.Capital, 15/10/2021, « Travail en coupure : définition et caractéristiques »
C'était déjà le cas pour les délibérations, conventions, arrêtés ou décisions municipales.Ouest-France, 03/02/2013
Les seules nouveautés seront le droit de regard municipal sur le fonctionnement, grâce à la régularisation de certains éléments et conventions.Ouest-France, 10/03/2021
Cette forte interconnaissance et les liens de coopération qui unissent les intermédiaires renforcent les conventions communes définissant la valeur des artistes.Sociétés contemporaines, 2021, Myrtille Picaud (Cairn.info)
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