copropriété
définition
synonymes
Synonymes de copropriété nom féminin
exemples
Phrases avec le mot copropriété
Le syndicat existe, même si la copropriété ne comprend que deux personnes en totalité.Capital, 19/01/2021, « Syndicat de copropriétaires : définition et compétences »
Elle redéfinit en retour les frontières de la propriété, de la copropriété et de la gestion municipale.Revue d'études comparatives Est-Ouest, 2013, Aurore Chaigneau (Cairn.info)
Un rapport sénatorial récent initié par les élus communistes alerte sur la situation dégradée de nombreuses copropriétés.Ouest-France, Patrice MOYON, 10/09/2024
Dès les années 1970, la copropriété a été confrontée à des coupures d'eau et de chauffage collectif pour non-paiement.Espaces et sociétés, 2014, Sylvaine Le Garrec (Cairn.info)
Mais c'est souvent interdit, du fait des règlements de copropriétés.Ça m'intéresse, 25/06/2017, « Peut-on faire un barbecue sur son balcon ? »
Ces solutions prendraient la forme d'une séparation verticale ou d'une copropriété des installations essentielles entre les sociétés ferroviaires.Revue de l'OCDE sur le droit et la politique de la concurrence, 2006, Darryl Biggar (Cairn.info)
Quand le locataire habite une maison individuelle, ces charges de copropriété ne s'appliquent pas.Ça m'intéresse, 24/09/2021, « Quelles sont les charges que le locataire doit payer ? »
Pourquoi voudrait-on à tout prix que les ménages français rencontrent des difficultés pour payer leurs loyers ou leurs charges de copropriété ?Capital, 23/11/2020, « Impayés de loyers et de charges : il faut voir… »
Deuxièmement, nous devons créer un droit de l'entreprise qui combine copropriété et participation.Europarl
Enfin, la déclaration de copropriété est le document constitutif d'une personne morale de droit privé, le syndicat.Droit et ville, 2012, Christine Gagnon (Cairn.info)
Elle est la vocation de l'immeuble et son destin voulu par les déclarants, parties à la déclaration de copropriété initiale.Droit et ville, 2012, Yves Joli-Cœur (Cairn.info)
En bas de ce collectif de trois étages, un vigile, mandaté par le syndic de copropriété, faisait le guet pour éviter les intrusions intempestives.Ouest-France, Vanessa RIPOCHE, 18/05/2017
Mais le plus souvent, le règlement de copropriété inclut une clause de solidarité permettant au syndic d'envoyer la facture indifféremment à l'usufruitier ou au nu-propriétaire.Ouest-France, Sébastien JENSONNY, 05/06/2015
Pour réaliser des travaux sur une telle copropriété, ce n'est pas simple.Ouest-France, Jean-Yves Hinault, Thibaud Grasland, 13/06/2017
Une copropriété est-elle dans l'obligation d'en avoir un ?Ouest-France, Théo LECLERC, 10/09/2024
Elles sont mélangées au broyat généré par l'entretien des espaces verts de la copropriété.Ouest-France, Jean-François MARIVAL, 06/05/2016
Chaque copropriété doit être, par ailleurs, regardée comme un seul coloti.Droit et ville, 2015, Vivien Zalewski-Sicard (Cairn.info)
Une attention particulière doit être portée au règlement de copropriété, en raison des multiples contraintes qu'il peut contenir, et qui impacte l'utilisation des lots.Capital, 18/01/2021, « Maison en copropriété : principe, avantages et inconvénients »
Par l'effet de la scission, la copropriété initiale est modifiée.Capital, 16/02/2021, « Division de copropriété : principe et fonctionnement »
L'alimentation et sa crise, l'eau et sa répartition, les pandémies et leur diffusion sont déjà les parties communes que les nations ont en copropriété planétaire.Europarl
Afficher toutRéduire
Ces exemples proviennent de sites partenaires externes. Ils sont sélectionnés automatiquement et ne font pas l'objet d'une relecture par les équipes du Robert. En savoir plus.
