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cultuelles

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Phrases avec le mot cultuelles

Les manifestations collectives (sportives, associatives, mais également culturelles et cultuelles) sont de nouveau autorisées, sans obligation d'huis-clos.Ouest-France, 06/03/2020
Les sociétés cultuelles se formeraient selon le droit commun.Aristide Briand (1862-1932)
Pour obtenir l'aide des pouvoirs publics, la plupart des nouveaux projets mélangent activités cultuelles et culturelles.Ça m'intéresse, 13/12/2017, « Comment les religions se financent-elles ? »
Ces biens dévolus aux associations cultuelles seront transmis avec toutes les charges et obligations qui les grèvent actuellement.Aristide Briand (1862-1932)
Il veut également mieux contrôler les financements des associations cultuelles.Ouest-France, 02/10/2020
Une seule déclaration suffit pour un ensemble de cérémonies ou assemblées cultuelles permanentes ou périodiques.Aristide Briand (1862-1932)
Depuis 1976, la jurisprudence ne met plus de restriction aux demandes d'inscription d'associations cultuelles.Napoleonica. La Revue, 2015, Roland Minnerath (Cairn.info)
Le décret d'application du 19 juillet, pris par l'exécutif, précise la distinction entre les activités culturelles et cultuelles.Ouest-France, Antoine PONCET, 17/08/2021
Celle-ci revendique 350 000 fidèles répartis en près de 500 associations cultuelles.Ouest-France, Roselyne SÉNÉ, 12/01/2020
L'article 17 détermine certaines règles spéciales aux associations cultuelles et dont les unes sont extensives, les autres restrictives du droit commun.Aristide Briand (1862-1932)
Les associations cultuelles doivent conformer leur action à leur but spécial et précis.Aristide Briand (1862-1932)
Dans cette hypothèse, l'utilisation de locaux aux fins d'activités cultuelles se trouve évidemment prohibée comme contraire à la destination de l'immeuble.Droit et ville, 2013, Patrick Baudouin (Cairn.info)
De plus, les pratiques cultuelles se sont adaptées au contexte américain.Revue française d'études américaines, 2011, Dominique Cadinot (Cairn.info)
Dans le divertissement des adultes, comme dans le jeu des enfants, on peut en fait lire des traces d'activités cultuelles officiellement abandonnées.Psychotropes, 2007, Marc Valleur (Cairn.info)
Elle ne sait pas quoi faire de ses minorités culturelles et cultuelles.La pensée de midi, 2000, Bruno Étienne, Thierry Fabre, Bernard Millet (Cairn.info)
La capacité de recevoir des associations cultuelles étant plus étendue, il devenait nécessaire de prévoir un maximum pour ce fonds de réserve.Aristide Briand (1862-1932)
La dévolution des biens appartenant soit aux établissements ecclésiastiques supprimés, soit aux associations cultuelles, a un caractère forcé.Aristide Briand (1862-1932)
En levant la tête, dans le bourg, bien à l'abri dans leur niche, des statuettes cultuelles protègent les maisons et leurs habitants.Ouest-France, Ingrid GODARD, 13/09/2020
C'est également l'occasion d'admirer la grandeur de la salle et la collection de tenues cultuelles.Ouest-France, Anaïs AUDUREAU, 23/07/2021
Dans un premier niveau de lecture, toute cette production des figurines illustre certains aspects des pratiques funéraires, cultuelles, vestimentaires et autres.Dialogues d'Histoire Ancienne, 2015, Panagiotis Doukellis (Cairn.info)
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11/06/2024
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