effectuer + peine

Il pourra effectuer se peine sous bracelet électronique.Ouest-France, Kevin GRETHEN, 19/03/2024

Dans l'échantillon, dix-sept détenus ont effectué des peines inférieures à deux ans au moment de l'enquête et quatorze exécutent des peines supérieures à deux ans.Revue française des affaires sociales, 2019, Marine Quennehen (Cairn.info)

Au moment de l'enquête, il est incarcéré depuis 34 mois en maison d'arrêt où il effectue une peine de 7 ans.Sociologie, 2022, Marine Quennehen, Anne Unterreiner (Cairn.info)

Ce dernier effectuera sa peine ferme sous bracelet électronique.Ouest-France, Pierre MOMBOISSE, 20/05/2021

Il effectuera sa peine sous surveillance électronique, a l'obligation de se soigner, l'interdiction d'entrer en contact avec sa femme et de paraître au domicile.Ouest-France, Pierre FONTANIER, 10/07/2020

Un prisonnier doit certes effectuer sa peine, mais dans des conditions normales de détention.Reliance, 2007, Catherine Meimon Nisembaum (Cairn.info)

Écroué à cinq reprises, le mineur détenu effectue une peine supérieure à deux ans à l'intérieur d'un epm.Les Cahiers Dynamiques, 2011, Laurent Solini (Cairn.info)

Il effectuera sa peine ferme sous bracelet électronique.Ouest-France, Narjisse EL GOURARI, 11/09/2024

Il pourra effectuer sa peine sous bracelet électronique.Ouest-France, Julie ECHARD, 23/09/2023

Jamais condamné auparavant, il va effectuer sa peine sous bracelet électronique.Ouest-France, Evan LEBASTARD, 09/08/2017