encourraient

Le ou les auteurs encourraient jusqu'à 30 ans de réclusion.Delphine VAN HAUWAERT

En conséquence, en fonction de la voie choisie par les autorités de poursuite (administrative ou pénale), les justiciables encourraient une sanction pécuniaire plus ou moins élevée.Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, 2014, Évelyne Bonis-Garçon, Virginie Peltier (Cairn.info)

Par contre, pour la migration afghane, on peut supposer qu'il y aura plus de femmes, compte tenu des risques que certaines d'entre elles encourraient si elles restaient dans leur pays.Migrations Société, 2021, Damien Carême, Chadia Arab (Cairn.info)

En conséquence, les actes de l'huissier encourraient l'inexistence ou la nullité et exposeraient leurs auteurs à une responsabilité pénale ou civile.Bulletin ERSUMA de Pratique Professionnelle, 2020, Jean Baptiste Kamate (Cairn.info)

Les adoptants encourraient jusqu'à quatre ans d'emprisonnement et 60 000 € d'amende.Simon SAIDI

Des orientalistes soulignent également le risque mortel qu'ils encourraient à entrer en ces lieux sans permission.Raisons politiques, 2018, Lucia Direnberger (Cairn.info)