exempterait
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Phrases avec le mot exempterait
Elle promeut une agriculture paysanne, qui exempterait le monde d'une nouvelle pandémie, en limitant le commerce international d'animaux infectés.Ouest-France, Christelle GUIBERT, 21/05/2020
Premièrement, il exempterait les auxiliaires dérivés d'ingrédients allergènes de l'obligation d'être mentionnés sur l'emballage pour autant que ces substances soient éliminées au cours du processus de fabrication.Europarl
Je ne suis pas favorable à un protocole qui exempterait les fédérations des grands principes communautaires.Europarl
En effet, rien n'empêche les parties de s'accorder sur une clause de choix de la loi étroite qui exempterait explicitement ou implicitement une, ou plusieurs questions listées à l'article 9.1.Revue critique de droit international privé, 2013, Symeon C. Symeonides (Cairn.info)
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