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formalisée

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Phrases avec le mot formalisée

Finalement, l'application de l'arrêté s'est faite mardi, formalisée par la pose des panneaux.Ouest-France, 16/09/2021
Le comité consultatif des commerçants du centre-ville, instance formalisée de dialogue votée en conseil de novembre 2020 entre la municipalité et les commerçants, sera présenté aux habitants le même jour.Ouest-France, 16/09/2021
Suite à la charte du 28 février 2003 (formalisée par un arrêté publié en mars 2005), toutes les banques ont l'obligation de fournir cette convention à leurs clients.Capital, 26/11/2020, « Convention de compte : caractéristiques et modification »
Alors on est en droit d'espérer aujourd'hui que la ville a terminé sa réflexion et que cette convention est maintenant formalisée.Ouest-France, Magali SCHAAL, 30/09/2021
Aucune offre de reprise n'a été formalisée à ce stade.Ouest-France, Nadine BOURSIER, 29/03/2021
Nous avons introduit le sommet social tripartite, qui était informel et a maintenant été formalisée, et qui, bien sûr, nous permet d'élargir le dialogue social.Europarl
Cette disposition est formalisée à travers les accords de branche.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2015, Fabienne Collard (Cairn.info)
Notre coopération avec cette dernière est formalisée par convention depuis le 25 novembre 2010.Ouest-France, Véronique GERMOND, 25/08/2016
Entre les deux structures, une collaboration étroite s'est instaurée, formalisée par une convention triennale.Ouest-France, 10/03/2021
Cette capacité se construit sur la qualité de la production des grumes, qui peut être contrôlée et formalisée.Afrique contemporaine, 2008, Théodore Trefon (Cairn.info)
Cette acquisition, située dans le centre du bourg, sera formalisée dans une délibération du prochain conseil municipal.Ouest-France, 16/09/2021
Cette non proactivité dans la gestion des risques entraîne une absence d'outil ou de démarche formalisée.Revue management et avenir, 2020, Isabelle Dezest, Karim Machat (Cairn.info)
Cette dimension peut être formalisée et imposée suivant au moins deux techniques.Revue Juridique de l'Environnement, 2017, Luc Bodiguel (Cairn.info)
Cette raison, quand elle est dûment formalisée, est bien l'outil par excellence de l'universel, car elle définit des nécessités.Le philosophoire, 2009, Vincent Citot (Cairn.info)
Cette qualification spécifique devrait être formalisée et faire l'objet d'une évaluation d'aptitude.Gestion, 2013, Serge Guérin, Jennifer Urasadettan, Ève Saint-Germes (Cairn.info)
À ce stade, la demande américaine la n'est pas encore formalisée.Europarl
Sur le plan technique, une proposition a déjà été présentée et, dans certains cas, elle a également été formalisée.Europarl
Pas sûr pour autant que cette dernière s'en soit formalisée au regard de ce montant colossal.Ouest-France, 06/08/2021
Cette dernière a été formalisée dans un protocole transactionnel validé, à l'unanimité, par le conseil municipal réuni mercredi 2 décembre.Ouest-France, 04/12/2020
Cette forme d'expertise médicale ne s'exerce pas selon une procédure juridique formalisée dans des textes.Vacarme, 2006, Estelle d’Halluin (Cairn.info)
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