Email catcher

indivises

Formes

Exemples

Phrases avec le mot indivises

Une fois opérés, ces regroupements nous laissent 57 exploitations au lieu de 89, dont 27 collectives ou indivises et 30 individuelles.Revue historique, 2002, Fabrice Mouthon (Cairn.info)
Ces annexions de surfaces indivises peuvent être volontaires ou involontaires.Droit et ville, 2013, Stéphane Lelièvre (Cairn.info)
Une fois les parts indivises cédées, les autres co-indivisaires restent en indivision entre eux ou avec un tiers.Capital, 20/12/2018, « Sortir de l'indivision »
Cependant, les exploitations indivises ne mettent pas forcément plus de terre à la disposition de leurs membres que les exploitations moyennes.Revue historique, 2002, Fabrice Mouthon (Cairn.info)
Les dirigeants parisiens et rouennais sont longtemps interchangeables entre les deux sièges, dont les propriétés demeurent indivises, jusque dans les années 1780.Annales de Normandie, 2016, Richard Flamein (Cairn.info)
Un certain nombre des animateurs du ceta assurent en effet la continuité avec leurs prédécesseurs, par héritage, mariage ou rachat de terres indivises.Histoire & Sociétés Rurales, 2004 (Cairn.info)
Chaque hameau a pour origine un lignage paysan (les communaux de ces hameaux seront d'ailleurs les terres qui resteront le plus longtemps indivises).Histoire & Sociétés Rurales, 2003 (Cairn.info)
Pourtant, la réalité des terres indivises subsistait et se prolongeait malgré la législation, les registres et les écritures.Histoire & Sociétés Rurales, 2010, Manoela Pedroza (Cairn.info)
Découvrir l'écrit l'aide à segmenter de mieux en mieux son langage à l'oral au lieu de ne reprendre que des phrases toutes faites et indivises.Enfances & PSY, 2013, Sarah Tessarech (Cairn.info)
Il convient de préciser que les fonctions de soutien couvrent dans la plupart des cas, des prestations de services indivises.Gestion et finances publiques, 2019, Ouafaa Khallouk (Cairn.info)
D'abord, les propriétés indivises des personnes publiques ne sont pas incorporées au domaine public.Droit et ville, 2014, Fabien Hoffmann (Cairn.info)
Il n'y a pas de communs, hormis quelques minuscules parcelles indivises entre les mains des habitants des villages, vestiges de la structure des mas.Hypothèses, 2010, Yves Truel (Cairn.info)
La fixation de prix élevés pour l'eau d'irrigation et l'accès aux aires pastorales indivises éviteraient bien des gaspillages.Revue Tiers Monde, 2004 (Cairn.info)
Le critère fondamental de l'état descriptif de division en volumes est l'absence de parties communes indivises.Droit et ville, 2012, Pascaline Dechelette-Tolot (Cairn.info)
Les chiffres révèlent en effet très peu de microfundia indivises (2 seulement sur 27) alors qu'elles représentent un sixième des exploitations individuelles.Revue historique, 2002, Fabrice Mouthon (Cairn.info)
Les finances ne sont pas, comme la police, indivises entre le consistoire et le conseil.Jacques Boulenger (1879-1944)
Les seigneurs continuaient de cultiver et de gérer leurs engenhocas avec des techniques archaïques, une main-d'œuvre servile, des terres indivises et une transmission préférentielle.Histoire & Sociétés Rurales, 2010, Manoela Pedroza (Cairn.info)
Concernant les propriétés indivises entre personnes publiques, il est également des obstacles à leur incorporation au domaine public.Droit et ville, 2014, Fabien Hoffmann (Cairn.info)
Lorsqu'un époux acquiert les parts indivises des coïndivisaires de son conjoint, ces parts lui sont propres.Droit et ville, 2014, Rémy Cabrillac (Cairn.info)
Ensemble, ils peuvent revendiquer 33 parcelles plus trois parcelles indivises.Revue historique, 2002, Fabrice Mouthon (Cairn.info)
Afficher toutRéduire
Ces exemples proviennent de sites partenaires externes. Ils sont sélectionnés automatiquement et ne font pas l’objet d’une relecture par les équipes du Robert. En savoir plus.