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Phrases avec le mot justificative

Cette liaison entre savoirs et usages permet de donner aux savoirs étudiés leur fonction justificative et leur rôle de toile de fond de l'action.Terrains & Travaux, 2007, Philippe Terral, Cécile Collinet (Cairn.info)
Jusqu'à présent, rien ne permet d'effectuer un contrôle sur ces rapports puisqu'il s'agit de déclarations unilatérales sans pièce justificative et nous devons y remédier au plus vite.Europarl
Mais techniquement, aucune preuve justificative n'est requise avant de sélectionner la livraison à domicile et de procéder au paiement.Capital, 10/02/2022, « Des pharmacies ont fraudé en vendant des autotests en ligne »
Ce serait une pièce justificative assez curieuse : mais qui pourrait la lire jusqu'au bout ?George Sand (1804-1876)
Une fois que vous avez joué cette mise minimale, vous devez envoyer votre pièce justificative (carte d'identité, passeport, permis de conduire) dans les 7 jours qui suivent votre inscription.Ouest-France, Pierre-Antonny DUGOR, 03/08/2021
Je vous dois, lecteur, à ce sujet une explication justificative.Jean-Eugène Robert-Houdin (1805-1871)
Il leur remet une carte justificative signée par lui et les délégués ouvriers.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1963 (Cairn.info)
La troisième et dernière étape pour valider l'obtention de votre e-crédit est d'envoyer une pièce justificative (carte d'identité, passeport, permis de conduire) dans les 7 jours suivant votre inscription.Ouest-France, Pierre-Antonny DUGOR, 06/08/2021
Dans ce type de système, le consentement de la victime peut avoir une fonction justificative, en faisant disparaître la lésion de l'intérêt protégé.Droits, 2009 (Cairn.info)
Une fois en possession de cette pièce justificative, on verrait bien, oui ou non, si le tronc de l'arbre avait été scié ou s'il s'était rompu sous un choc pesant.Wenceslas-Eugène Dick (1848-1919)
Nous demandons une même documentation justificative pour la revalorisation des postes.Europarl
En fait c'est une explication justificative, plus précisément un argument employé dans une énonciation par un individu dans un contexte donné.Champ Psychosomatique, 2001, Phiouphanh Ngaosyvathn (Cairn.info)
La cause justificative ayant été déclarée recevable, il convenait de s'assurer que les blessures corporelles infligées à la suite de l'intervention thérapeutique étaient licites.RSC, 2020, Marie Nicolas-Gréciano, Carl-Friedrich Stuckenberg (Cairn.info)
Au regard de la logique justificative en droit pénal, le débat d'intérêt général apparaît bien comme un fait justificatif à part entière.Archives de politique criminelle, 2018, Thomas Besse (Cairn.info)
La globalisation du droit pourrait donc entraîner un changement dans la façon d'étudier le droit globalisé : une méthode prescriptive et justificative pourrait être convoquée.Droit et société, 2013 (Cairn.info)
Il sert de pièce justificative en cas de demande de l'administration fiscale.Capital, 07/04/2021, « Déclaration de revenus : les nouveautés à connaître pour bien… »
Certaines sociétés choisissent un remboursement des frais engagés sur la base de sommes plafonnées, avec facture justificative.Capital, 12/06/2018, « Notes de frais en voyage : ce qui est permis… »
En d'autres termes, l'ordre d'un employeur privé n'a aucune vertu justificative pour ses salariés exécutants.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2010, François Rousseau (Cairn.info)
Dans notre esprit, les deux premières parties seraient, en quelque sorte, la préface justificative et préparatoire de la troisième.Humanisme, 2016 (Cairn.info)
Et c'est en même temps une démonstration seconde de la causalité de la performance : parricide à l'entrée de la parole, justificative à sa sortie.L'en-je lacanien, 2013, Gérard Pommier (Cairn.info)
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