mandat sénatorial

Cette impression d'immuabilité est donc produite à la fois par le taux relativement élevé de sortants réélus mais aussi par la longévité du mandat sénatorial.Pôle Sud, 2006, Aurélia Troupel (Cairn.info)

Cette proposition de loi, qui permet de moderniser le mandat sénatorial sans remettre en cause son rôle d'expertise, recueille à première vue, le soutien des sénateurs.Pôle Sud, 2006, Aurélia Troupel (Cairn.info)

Ceci expliquerait pourquoi la durée actuelle moyenne d'un mandat sénatorial reste plus courte pour les femmes que pour les hommes.Politique américaine, 2016, Aurélie Godet (Cairn.info)

L'abaissement de l'âge d'éligibilité et la réduction de la durée du mandat sénatorial, assez rares, sont médiatisés car certaines dispositions nécessitent des aménagements.Pôle Sud, 2006, Aurélia Troupel (Cairn.info)

Depuis le quinquennat présidentiel, le mandat sénatorial de neuf ans apparaît disproportionné.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2003, Bernard Rullier (Cairn.info)

Il proposait de réformer de manière mesurée la composition du collège électoral sénatorial, tout en ramenant de neuf à six ans la durée du mandat sénatorial.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2003, François Robbe (Cairn.info)

Il faudra donc attendre 2013 avant que la réduction de la durée du mandat sénatorial produise tous ses effets.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2003, François Robbe (Cairn.info)

Elles mettent en jeu en effet directement, non seulement l'exercice du mandat sénatorial, mais aussi l'indépendance de ses détenteurs.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2011, ALAIN DELCAMP (Cairn.info)

Il s'était alors progressivement retiré de la vie publique, s'en effaçant en 2017 à l'issue de son mandat sénatorial.Ouest-France, Pauline BOURDET, 09/04/2022

Les mandats sénatoriaux sont donc hors de portée des ambitions des organisations de jeunesse des partis.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1982, Luc Rowies (Cairn.info)