mentionnerait

Or, ce dernier ne mentionnerait pas le legs particulier.Revue critique de droit international privé, 2010, Marius Kohler, Markus Buschbaum (Cairn.info)

Elle devrait leur dire qu'elle acceptait de leur verser l'argent, tout en précisant que celui-ci lui avait été prêté par des criminels notoires dont elle mentionnerait le nom.Problèmes d'Amérique latine, 2014, Salvador Maldonado Aranda, Etienne Jezioro (Cairn.info)

Dorénavant les personnes visées par la loi devront fournir une attestation qui mentionnerait qu'elles n'ont pas collaborées avec la police secrète au temps du régime communiste.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2008, Patrice Gélard (Cairn.info)

En définitive, le défaut de notification ou l'envoi d'un avis d'imposition qui ne mentionnerait pas la date de mise en recouvrement empêchent les délais du recours contentieux de courir.Revue du droit public, 2020, Thomas Boussarie (Cairn.info)

Il déclare ne pas avoir été au courant qu'il n'avait plus les droits de chasse de ces terres, pour lesquelles son contrat mentionnerait une tacite reconduction du droit de chasse.Ouest-France, Mariette THOM, 14/07/2021

Si la personne le souhaite, elle mentionnerait des choix d'orientations thérapeutiques en fonction de diverses complications envisagées.Revue d'éthique et de théologie morale, 2013, Donatien Mallet, Dominique Jacquemin (Cairn.info)