motiver + arrêt
exemples
Phrases avec le mot motiver + arrêt
Les symptômes ayant motivé son arrêt de travail sont apparus à un moment où elle pensait son corps requinqué et son esprit ressourcé.Jusqu'à la mort accompagner la vie, 2021, Nathalie Favre (Cairn.info)
Dans l'affaire qui a motivé cet arrêt, le directeur commercial d'une société de distribution d'agrumes avait démissionné de ses fonctions et créé une entreprise concurrente.Capital, 10/10/2014, « Reconversion : puis-je préparer la création de mon entreprise alors… »
Ces positions jurisprudentielles faisant primer le maintien des jurys populaires sur la possibilité de motiver les arrêts d'assises, bien que concordantes, ne manquent pas d'interpeler.Revue internationale de droit pénal, 2012, Boris Barraud (Cairn.info)
Cette loi introduit en droit français – ce qui, cette fois, constitue une réelle révolution – l'obligation de motiver les arrêts criminels.Revue internationale de droit pénal, 2012, Boris Barraud (Cairn.info)
Dans le cas d'une tétine, il faut motiver cet arrêt (remplacer un plaisir/besoin par un autre plaisir compensateur).L'Orthodontie Française, 2021, Hélène Gil, Marika Bergès-Bounes, Frédéric Courson (Cairn.info)
Elle a donc particulièrement besoin de motiver ses arrêts de manière convaincante .Droit et societe, 2015, Christoph Schönberger (Cairn.info)
Sully motiva cet arrêt sur des considérations puissantes.Pierre Clément (1809-1870)
Passepartout mit la tête à la portière et ne vit rien qui motivât cet arrêt.Jules Verne (1828-1905)
Seul le fait qu'il ait fallu poser la question à la cour de cassation et que ce rappel motive un arrêt de censure laisse perplexe.RSC, 2013, Jean Danet (Cairn.info)
Ce qui motive cet arrêt c'est la confusion, le sentiment d'éclatement, de dispersion éprouvés par les thérapeutes.Cahiers de Gestalt-thérapie, 2006, Pierre-Yves Goriaux (Cairn.info)
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