municipalisé

Le système d'environ 250 vélos est alors entièrement municipalisé et très libre dans son fonctionnement.Transports Urbains, 2010, Maxime Huré (Cairn.info)

D'une part, l'élargissement de la consultation à tous les comités de quartier a municipalisé les contours du débat et a permis de diluer le contentieux à l'échelle de la ville.Gouvernement et action publique, 2015, Aude-Claire Fourot (Cairn.info)

Il faut aussi souligner qu'une très grande partie du territoire québécois n'est pas municipalisé, c'est-à-dire qu'il se trouve à l'extérieur des limites d'une municipalité locale.Revue de la recherche juridique, 2021, Roselyne Allemand, Marie-Claude Prémont (Cairn.info)

Pour assurer la plus large autonomie des individus, il convient de réaliser une décentralisation des pouvoirs, d'où la création de communes, à la taille raisonnable et au sol municipalisé.Esprit, 2019 (Cairn.info)

Le service a été créé en 2001 et, après plusieurs années de gestion déléguée, a été municipalisé en 2009.Gestion et management public, 2015, Camille Guirou (Cairn.info)