norme environnementale
Exemples
Phrases avec les mots norme environnementale
Le recours au principe de précaution en est la trace, le levier même, au risque de rendre évanescente toute norme environnementale.Revue Juridique de l'Environnement, 2013, Eric Naim-Gesbert (Cairn.info)
Avec la question climatique qui pose un défi majeur et global, le mode de production de la norme environnementale devait également changer.Revue Juridique de l'Environnement, 2019, Marta Torre-Schaub (Cairn.info)
La norme environnementale en ressort plus accessible et plus intelligible.Revue Juridique de l'Environnement, 2013, Lucile Stahl (Cairn.info)
La norme environnementale a un caractère fonctionnel et opérationnel : elle vise à protéger et améliorer l'environnement pour les générations présentes et futures.Vraiment Durable, 2013, Michel Prieur (Cairn.info)
Au contraire, il s’agit d’une politique stratégique qui défend une nouvelle norme qualitative pour le consommateur, une nouvelle norme environnementale et une nouvelle dimension du développement rural.Europarl
Par sa construction même, ce système garantit le respect d'une norme environnementale, d'une limite biosphérique à l'économie, l'inconnu portant sur son coût économique.L'Économie Politique, 2016, Franck-Dominique Vivien (Cairn.info)
De plus, il n'est pas possible à l'heure actuelle de mettre en place une norme environnementale plus élevée pour les bateaux de plaisance naviguant sur les lacs.Europarl
Cette forme de régulation exige l'ouverture d'un espace de médiation sur la négociation de la norme environnementale, entre droit commun et logiques endogènes.Natures Sciences Sociétés, 2012, Olivier Barrière, Jean-François Faure (Cairn.info)
Enfin, la norme environnementale a de particulier de concerner un objet, la nature, dans lequel nous nous trouvons nous-mêmes.Marché et organisations, 2013, Louis Roy (Cairn.info)
Penser la norme environnementale est une tâche complexe qui renvoie aussi à une responsabilité inédite.Marché et organisations, 2013, Louis Roy (Cairn.info)
Son caractère facultatif le distingue de la norme environnementale obligatoire par laquelle le régulateur impose une qualité environnementale minimale aux produits.Économie et Prévision, 2009, Stefan Ambec , Paul Lanoie (Cairn.info)
Il légitime la norme environnementale élaborée a priori, et évite que l'absence de certitudes scientifiques ne serve de prétexte pour différer des mesures appropriées.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 1995, Serge Gutwirth, Eric Naim-Gesbert (Cairn.info)
Remarquons surtout que la norme environnementale se compose de la complexité des normes éthico-juridiques, scientifiques ou biologico-médicales.Marché et organisations, 2013, Louis Roy (Cairn.info)
Une norme environnementale créé une préférence pour le bien propre.Revue d'économie politique, 2011, Fabrice Darrigues¥, Jean-Marc Montaud‡ (Cairn.info)
Il vérifie la qualité des études et la conformité du projet à la norme environnementale, notamment le respect des zones de protection des rivières.Terrains & Travaux, 2021, Sofia Guevara Viquez (Cairn.info)
La sanction soulève la question de la raison d'être même de la norme environnementale.Revue Juridique de l'Environnement, 2014, Julien Betaille (Cairn.info)
Des experts soviétiques ou occidentaux ont régulièrement dénoncé les gaspillages soviétiques, l'écrémage de ces ressources dans des conditions défiant toute norme environnementale.Revue internationale et stratégique, 2013, Jean Radvanyi (Cairn.info)
Le défaut de norme environnementale n'est pas une cause de non-responsabilité.Revue Juridique de l'Environnement, 2015, Mathilde Hautereau-Boutonnet, Eve Truilhe-Marengo (Cairn.info)
La norme environnementale est, comme la norme éthique, un appel à la responsabilité des acteurs à l'égard des conséquences de leurs actes.Marché et organisations, 2013, Louis Roy (Cairn.info)
La norme environnementale, dans sa visée à préserver l'écosystème global, a une prétention particulière à l'universalité.Marché et organisations, 2013, Louis Roy (Cairn.info)
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