organe spécialisé

Faut-il un organe spécialisé pour la remplir ?Revue française d'histoire des idées politiques, 2008, Patrice Rolland (Cairn.info)

Dans cette optique, il faudrait que le soin de procéder aux remaniements constitutionnels soit confié à un organe spécialisé et distinct des pouvoirs constitués.Droits, 2006, Frédéric-Guillaume Dromard (Cairn.info)

De fait, il apparaît que la seule vraie différence entre le système américain et les systèmes européens est l'existence ou non d'un organe spécialisé.Revue française de droit constitutionnel, 2019, Mathieu Carpentier (Cairn.info)

La fonction n'est pas confiée à un organe spécialisé.Revue française d'histoire des idées politiques, 2008, Patrice Rolland (Cairn.info)

À partir de 1926, chaque grande structure patronale fonde son organe spécialisé dans la promotion de la rationalisation.Sociétés contemporaines, 2007, François Denord, Odile Henry (Cairn.info)

La boucle intrapreneuriale se positionne non pas comme une entité foncièrement différente du reste de l'organisation, mais comme un organe spécialisé au service du fonctionnement de l'ensemble.Gestion, 2011, Véronique Bouchard, Alain Fayolle (Cairn.info)

Parmi les nombreux avantages de la sanction administrative, rappelons que cette dernière est prononcée par un organe spécialisé dans la matière.DPO news, 2020, Saba Parsa (Cairn.info)

Sur les marchés réglementés s'interpose entre les opérateurs un organe spécialisé appelé à jouer le rôle de contrepartie centrale et dans le prolongement, à opérer la compensation générale des transactions.Revue Internationale de Droit Economique, 2002, Léon Dabin (Cairn.info)