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Phrases avec le mot prélèvements

Lors d'une plus-value immobilière, vous êtes taxé au titre de l'impôt sur le revenu, auquel s'ajoutent les prélèvements sociaux.Capital, 18/10/2020, « Plus-value immobilière : comment est taxée la vente d'un terrain… »
La base de données fiscales retrace l'évolution des principaux prélèvements appliqués aux entreprises industrielles selon la phase du projet et le titre détenu.Revue d'économie du développement, 2015, Bertrand Laporte, Céline de Quatrebarbes, Yannick Bouterige (Cairn.info)
Depuis 1978, le poids des prélèvements sur les entreprises est relativement stable, se situant entre 13,5 et 14,7 selon l'année.Revue de l'OFCE, 2015, Henri Sterdyniak, Vincent Touzé (Cairn.info)
Il n'est donc pas évident que notre problème de chômage puisse trouver sa solution dans un accroissement des dépenses et des prélèvements publics.Commentaire, 2005, Philippe Drevon (Cairn.info)
Mais les prélèvements humains, pour un usage agricole ou pour approvisionner les citoyens en eau potable, ont également un impact.Géo, 24/08/2009, « Sécheresse : quels gestes adopter pour économiser l’eau ? »
Elle doit donc fournir aux individus les moyens de s'opposer aux prélèvements.Revue française de socio-économie, 2013, Cléa Sambuc (Cairn.info)
Cela suppose toutefois le maintien d’un haut niveau de redistribution, de prélèvements, à la fois sur le plan fiscal et sur le plan social.Europarl
Les intérêts produits sont exonéré d'impôt sur le revenu et de prélèvements sociaux.Capital, 27/10/2020, « Épargne réglementée : caractéristiques et livrets »
Les ménages qui sont mensualisés peuvent encore moduler leurs prélèvements.Capital, 14/01/2021, « Taxe d'habitation : vous pouvez encore réduire votre impôt si… »
La baisse des prélèvements de 1,5 milliard (tableau 14) serait compensée par le dynamisme des recettes des collectivités locales.Revue de l'OFCE, 2005 (Cairn.info)
Elle contribue à renforcer l'importance des prélèvements sur la fiscalité minière dans l'équilibre du budget du territoire.Journal de la société des océanistes, 2018, Franck Enjuanes (Cairn.info)
D'un point de vue formel, cela permettrait d'alléger la pression fiscale puisque les primes des assurances complémentaires ne sont pas comptabilisées comme des prélèvements obligatoires.Esprit, 2010, Brigitte Dormont (Cairn.info)
Du côté des entreprises, les prélèvements obligatoires devraient baisser de seulement 0,7 milliard d'euros.Revue de l'OFCE, 2006 (Cairn.info)
Dans 9 cas, le diagnostic était exclusivement clinique, seuls 4 prélèvements bactériologiques étaient réalisés.INFOKara, 2011 (Cairn.info)
Dans ce cas, pour éviter les effets récessifs il faut une compensation par la baisse des prélèvements.Sève, 2012, Gérard Cornilleau (Cairn.info)
Cette taxe aurait vocation à disparaître avec son assiette, son produit devrait donc être récupéré par le biais d'autres prélèvements.Les Tribunes de la santé, 2019, Pierre-Louis Bras (Cairn.info)
Chacun des compartiments de cet espace sous l'influence des marées peut devenir un espace productif par transformation ou prélèvements.Annales de géographie, 2006, E. Leciak, A. Hladik, G. Rossi (Cairn.info)
L'imposition des retraits concerne les contrats souscrits depuis le 26 septembre 1997 (taux d'imposition hors prélèvements sociaux de 17,2 %).Capital, 11/02/2019, « Plafond de l'assurance-vie »
Un rattrapage du montant dû sera effectué sur les prélèvements à partir d'octobre.Capital, 14/01/2021, « Taxe d'habitation : vous pouvez encore réduire votre impôt si… »
À nos yeux, il est inconcevable que l'on impose des prélèvements fiscaux dont sont exemptées les sociétés.Europarl
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Ces exemples proviennent de sites partenaires externes. Ils sont sélectionnés automatiquement et ne font pas l'objet d'une relecture par les équipes du Robert. En savoir plus.