quotes-parts
Formes
Pluriel de quote-part ( nom féminin )
exemples
Phrases avec le mot quotes-parts
Ces quotes-parts tacites reliaient intrinsèquement les négociations avec les différentes provinces.Revue du Nord, 2008, Frédéric Duquenne (Cairn.info)
La question primordiale à résoudre à propos du lot réside dans la détermination des quotes-parts y afférentes.Droit et ville, 2012, Pierre Capoulade (Cairn.info)
Concrètement, la société a prévu, lors des versements des quotes-parts de loyers, de renseigner le montant de l'amortissement fiscal.Capital, 10/04/2017, « Découvrez cette nouvelle façon (simple) d'investir dans les résidences de… »
C'est précisément l'objectif de la proposition dont nous débattons aujourd'hui, qui peut permettre une redistribution des quotes-parts respectives de chaque mode de transport dans des proportions plus rationnelles.Europarl
Cette garantie est financée par prélèvement des montants nécessaires à cet effet sur les quotes-parts des communes qui sont supérieures aux quotes-parts garanties.Courrier hebdomadaire, 2004, Jean-François Husson (Cairn.info)
Le solde de ses ressources provient des versements des quotes-parts des 189 pays membres qui, pour les quarante les plus riches, lui versent aussi des allocations.Capital, 14/02/2022, « Banque mondiale : rôle, fonctionnement et structure »
Elles peuvent attribuer à chaque lot des quotes-parts de propriété librement déterminées.Droit et ville, 2012, Daniel Tomasin (Cairn.info)
La loi du 10 juillet 1965 impose dans son article 10 que les quotes-parts de charges générales soient calquées sur les quotes-parts de parties communes.Droit et ville, 2012, Daniel Tomasin (Cairn.info)
Cette précision est par ailleurs nécessaire pour assurer la déterminabilité des quotes-parts de parties communes et des quotes-parts de charges.Droit et ville, 2013, Stéphanie Laporte-Leconte (Cairn.info)
Selon les quotes-parts allouées à chaque délégation, la participation des citoyens a été sollicitée de façon confidentielle.Les cahiers internationaux de psychologie sociale, 2010, Juana Juárez Romero, Manuel González navarro (Cairn.info)
Ceci est déloyal dans la mesure où le paiement des quotes-parts ne doit avoir lieu que dans le courant de l'année suivante.Europarl
Il est dans la répartition tout simplement injuste des quotes-parts de contribution.Après-demain, 2015, Alain Dejammet (Cairn.info)
Il convient donc de procéder à une réforme en profondeur des quotes-parts.politique étrangère, 2008, Jacques de Larosière (Cairn.info)
Le membre industriel a demandé 49 % de quotes-parts des droits de propriété du pivot.Revue management et avenir, 2009, Elodie Gardet (Cairn.info)
Le tableau 13 reprend l'évolution des quotes-parts des trois régions dans la production de l'impôt sur les personnes physiques.Courrier hebdomadaire, 2007, Pol Zimmer (Cairn.info)
Le règlement de copropriété est le document de référence qui définit les quotes-parts de chacun des copropriétaires dans sa contribution aux charges.Capital, 17/05/2021, « Contestation des charges de copropriété : quels sont les recours… »
Sont éligibles, tous les immeubles construits avant 1990 et dont 75 % des quotes-parts (déterminées par la surface de l'appartement) sont acquises à titre de résidence principale.Capital, 28/01/2014, « Le prêt à taux zéro pour travaux de rénovation en… »
Le second alinéa ajoute que les quotes-parts sont présumées égales.Droit et ville, 2014, Guillaume Kessler (Cairn.info)
Il faut mentionner les quotes-parts lorsqu'elles sont déterminables ou déterminées.Droit et ville, 2012, Denis Brachet (Cairn.info)
Les articles 4 à 8 définissent les quotes-parts attribuées aux femmes.Histoire de la Justice, 2005, Diane Sambron (Cairn.info)
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