régira
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Phrases avec le mot régira
Alors un sceptre de fer régira l'univers, soumis à nos caprices, dévoué à nos plaisirs.Honoré-Gabriel de Riqueti de Mirabeau (1749-1791)
Une fois énoncé et par conséquent producteur d'effets, un élément est saisi, emprisonné, pris dans un filet d'interprétations qui déclenchera et régira l'apparition progressive d'une configuration de sens.Langage & société, 2003, Eduardo Calil (Cairn.info)
Un contrat, défini avec la jeune fille, régira le déroulement de l'hospitalisation.La Cause du désir, 2006, Carole Dewambrechies-La Sagna (Cairn.info)
Dès lors, quelle loi régira le système et quels tribunaux règleront les différends ?Revue critique de droit international privé, 2020, Antoine d'Ornano (Cairn.info)
Mais aussi le règlement de la copropriété, qui régira la vie de l'immeuble, et permettra d'établir les tantièmes de charges, soit la répartition des charges entre les copropriétaires.Capital, 20/02/2020, « Comment revendre plusieurs appartements loués reçus en héritage au sein… »
Elle ne régira que les situations juridiques postérieures à son entrée en vigueur.Revue internationale de droit pénal, 2012, Ibrahim Moumouni (Cairn.info)
Le document qui régira la politique globale de l'assemblée.Loïc TISSOT
Par conséquent, il est indispensable d'instaurer un cadre moderne qui régira le développement, la mise sur le marché et l'exploitation des organismes génétiquement modifiés.Europarl
Premièrement, une référence claire à la déclaration sur la politique de développement dans le règlement qui régira l’instrument financier de coopération au développement.Europarl
Le cadre réglementaire qui régira les technologies émergentes à capacité transformationnelle forte (telles que les nanotechnologies et, dans leur prolongement, la biologie de synthèse) n'est pas encore écrit.Réalités industrielles, 2010, Dr. Françoise Roure (Cairn.info)
Celle-ci régira notamment les questions liées à la création de la fondation.Revue internationale du patrimoine, 2021, Clémentine Cadoret, Jean-philippe Mabru (Cairn.info)
Il régira le territoire en matière d'urbanisme.Donovan GOUGEON
Cette réglementation régira les performances environnementales des bâtiments neufs à partir de l'été 2021, le but étant de diminuer leur empreinte carbone, d'en améliorer la performance énergétique.Marc BRAUN
Une loi régira les équipements en plein air de plus de 3 000 spectateurs et des normes seront adoptées pour les capacités des stades à chaque niveau de compétition.Jérôme BERGOT
Elles formulent ensemble un certain nombre de règles de fonctionnement, qu'elles consignent dans un règlement d'ordre intérieur qui régira leurs interactions.Négociations, 2012, Virginie Xhauflair, François Pichault (Cairn.info)
Concrètement, cette rivalité de modèles de régulation signifie que l'on ne peut guère savoir, a priori, quel modèle régira quel domaine ou problématique du cyberespace.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 2005, Thomas Schultz (Cairn.info)
Les parties au contrat de transport de passagers peuvent choisir la loi qui régira leur contrat.Revue critique de droit international privé, 2013, Cécile Legros (Cairn.info)
Ce secteur est celui qui régira à l'avenir l'accès aux informations pour la grande masse de la population.Europarl
Cela indique clairement à tout lecteur du texte la procédure qui régira ce cas particulier.Europarl
Alors que la directive sur les services régira les conditions dans lesquelles les prestataires de services pourront opérer, la présente directive vise à garantir le niveau de qualification professionnelle requis.Europarl
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