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régisse

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Phrases avec le mot régisse

Pourtant, les formes idéologiques admissibles dans le cadre des traités européens prévoient qu'un régime marchand régisse les échanges quels que soient les secteurs considérés.L'Année sociologique, 2013, Jérôme Lamy, Arnaud Saint-Martin (Cairn.info)
Dans ce cas, cependant, nous devons voter pour que le médecin puisse lui-même décider et non pas pour que cette directive régisse ce que les médecins doivent donner aux patients.Europarl
La règle, quoiqu'elle régisse, est un objet de passion en-soi.Revue Droit & Littérature, 2019 (Cairn.info)
Il ne faut pas que le régulateur régisse tout.Europarl
Il demande que la loi régisse désormais aussi le travail dans les usines qui emploient moins de 20 ouvriers en ateliers.Réalités industrielles, 2009, Agnès D’Angio-Barros (Cairn.info)
Il est impossible que la convention ne régisse pas l'expression dans toute œuvre, romanesque ou théâtrale.Edmond Lepelletier (1846-1913)
Cette forme de relation refuse une activité mercenaire, aussi clair que puisse être le contrat qui la régisse.Langage & société, 2009, philippe d’iribarne (Cairn.info)
La loi la plus générale qui régisse les phénomènes psychologiques est la loi d'association.Revue d'histoire des sciences humaines, 2000, Serge Nicolas, Anne Marchal, Frédéric Isel (Cairn.info)
Pourtant, les lycées expérimentaux existent depuis 1982, sans texte spécifique qui les régisse.Spécificités, 2017, Eric de Saint-Denis (Cairn.info)
Un réseau présente plus de souplesse car il suppose, en outre, qu'un certain type de fonctionnement (déterministe ou stochastique), régisse les liaisons de nœud à nœud.Rue Descartes, 2007, Daniel Parrochia (Cairn.info)
Il est impératif que la communauté universelle régisse le remariage et qu'une clause d'attribution intégrale des biens au conjoint survivant ait été insérée dans le contrat de mariage.Capital, 29/11/2019, « Action en retranchement : définition et calcul »
Les institutions sont toujours très vigilantes à définir un cadre précis qui régisse les relations avec les usagers.Le Français aujourd'hui, 2006, Olivier COUDER (Cairn.info)
Est-il bon que le droit la régisse aussi complètement que possible ?L'Année sociologique, 2003 (Cairn.info)
Mais il est rare qu'un tel cadre régisse effectivement la vie politique dans les pays pauvres.L'Économie Politique, 2002, Jean-Pierre Cling, Mireille Razafindrakoto, François Roubaud (Cairn.info)
Il semble donc que ce ne soit pas un seul tournoi qui régisse les promotions mais une multitude de tournois aux règles particulières.Revue économique, 2015, Mareva Sabatier, Christine Musselin, Frédérique Pigeyre (Cairn.info)
Là, l'inconscient c'est le symbolique, en tant qu'il impose sa loi au réel, mais – car il y a un mais – c'est aussi bien l'impossible que le langage régisse le réel.Champ Lacanien, 2012, Michel Bousseyroux (Cairn.info)
Il faudrait en effet que le temps fût pure illusion, qu'il n'apportât rien de nouveau pour qu'un déterminisme sans faille régisse la totalité des phénomènes.L'homme et la société, 2003, Pierre Lantz (Cairn.info)
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